Dans l’antre du Non

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Jeudi 5 mai 2005

Désormais, la grande affaire de la semaine, et sans doute jusqu’au 29 mai, c’est le débat sur le TCE. À Aurillac, à Paris XIXe, et deux fois mercredi, à Toulouse et à Ramonville, je défends le Oui face à une assistance très largement partagée, où les Non viennent de bonne grâce m’apporter la contradiction. À quelques exceptions près, ceux qui dans la salle sont partisans du Oui n’interviennent pas, c’est donc maintenant un dialogue bien rôdé entre les “Non” et moi.

Je constate avec satisfaction que le dialogue avance, et que les partisans du Non sont de moins en moins sûrs de leur position. Ils n’hésitent même plus à me le dire à la fin des débats. On a l’impression qu’ils cherchent de bonnes raisons et une bonne échappatoire pour changer de position. Je dois donc faire assez attention à la façon de polémiquer avec eux.

Ce n’est pas partout le cas, il est vrai. À Ramonville, près de Toulouse, j’ai entendu des horreurs : “Voter Oui, c’est voter pour l’ultralibéralisme qui a fait 37 morts avec l’explosion d’AZF”. J’aurais pu répondre “Garder Nice, ça veut dire garder le libéralisme qui a fait 37 morts à AZF”, mais je me rends de plus en plus compte du doigté nécessaire pour faire passer le thème “Non = Nice”. La difficulté, c’est que mes contradicteurs savent très bien que voter Non c’est garder Nice, au moins pour un certain temps qui risque d’être très long, que tous ne préfèrent pas Nice (certains, si), mais qu’ils ont besoin, d’un besoin presque éthique, de se persuader très fort qu’en votant Non, ils votent contre le traité de Nice. J’ai de plus en plus l’impression d’arriver avec mes gros sabots dans un problème de conscience qui les déchire. Je dois d’une part leur rappeler que Non = Nice, pour ne pas les laisser s’arranger à trop bon marché avec leur conscience (car la « direction d’intention », comme disaient les Jésuites dont se moquait Pascal, ne change rien à l’affaire : en votant Non, ils condamnent 450 millions d’Européens qui ne leur ont rien fait à en rester à Nice). Et je dois d’autre part prendre en compte la bonne volonté militante qu’ils mettent dans leur Non. On ne réveille pas impunément un Croisé.

Surprise : alors qu’on me fait le déjà vieux coup de la page 32 du Livre Blanc sur les SIEG ("les SIEG n’ont rien à voir avec les services publics"), un jeune homme, de la salle, répond impeccablement. Il m’enverra plus tard l’adresse de son site, un site de présentation remaquable du TCE et de ses avancées, avec réfutation des pricipaux hoax anti-TCE. La démocratie du houèbe engendre aussi ses bons génies !

Mais Toulouse est aussi l’un des hauts lieux du vote argumenté (et donc, à mes yeux, mal argumenté) contre le TCE. Je dois justement faire à l’heure du déjeuner une conférence-débat pour le Oui dans la fac du Mirail... qui vient, la veille, de se mettre en grève avec occupation. Les grévistes me laissent entrer pour faire ma conférence, mais il n’y a plus beaucoup d’étudiants sur le campus. Le grand amphi n’est qu’à moitié plein.

Dans l’amphi, les militants de la LCR ont bien fait les choses. Ils ont mis sur tous les bancs des tracts reprennant un passage de mon article du Monde de décembre 2000 contre le traité de Nice et sa Charte :

« Que la Charte soit médiocre, cela ne fait aucun doute. Cinquante ans après les Grandes Chartes de l’ONU et du Conseil de l’Europe, elle réduit le célèbre " droit au travail " à un " droit à l’accès à un bureau de placement gratuit ", et résume un demi-siècle de lutte des femmes pour le droit au divorce et le droit sur leur propre corps à un " droit de se marier et de fonder une famille. " Mais c’est justement la règle de l’unanimité, le droit de blocage accordé aux gouvernements les plus conservateurs qui en est responsable ! »

Je suppose qu’ils croyaient me mettre en contradiction avec les charmes nouveaux que je découvre jour après jour à cette Charte ! Mais ils m’offrent en fait une introduction à mon exposé : la dernière phrase est en effet au cœur de mon opposition à Nice et de mon choix pour le TCE, bond en avant vers la supranationalité ! Je suis devant un public « averti », j’entame sur la critique du souverainisme « niçois » comme fourrier du libéralisme. Si le Oui au TCE y est encore libérale parce que l’harmonisation y reste difficile, alors le Non est ultra-libéral parce que dans Nice elle est presque impossible.

Mais le vrai débat n’est pas avec la LCR. Le vrai débat est cleui que j’espérais : dans l’assistance, il y a Geneviève Azam et ses étudiants.

J’aime beaucoup Geneviève comme militante mais je suis quand même un peu étonné du degré d’imprécision et d’affirmations erronées qu’elle entretient dans le débat sur le TCE. D’autant qu’elle se réclame de son autorité de professeure pour asséner “ses” vérités. Elle m’interpelle :

– Alain, nous sommes dans une université où nous devons diffuser la vérité et les connaissances. Alors, il faut répondre clairement, par oui ou par non. Tu dis que le principe pollueur-payeur est introduit dans cette Constitution, contrairement à la Constitution française. Alors je te demande, par oui ou par non, quel pouvoir avez-vous, vous, députés européens, de contrôler l’application de ce principe ? car le libéralisme etc etc etc

Et là elle se tourne vers ses étudiants, plus du tout vers moi, et continue par un flots de questions et d’affirmations. J’ai du mal à noter tout ce qu’elle demande. Elle évoque aussi le pacte de stabilité. Je lui réponds de manière détaillée sur le droit des députés (que nous avons déjà) à co-décider une loi en matière d’environnement, et notamment de définir et d’appliquer le principe pollueur-payeur. Je raconte l’histoire de la directive “Responsabilité des entreprises en matière environnementale”, dont j’étais rapporteur pour la Commission économique et monétaire. Geneviève me lance alors :

– Le Parlement n’a pas compétence sur ces sujets. En effet, les écotaxes sont exclues du domaine de la co-décision (article 234-2). Vous n’avez rendu qu’un avis.

– Mais Geneviève, veux-tu dire que je suis un député si lamentable que je crois voter en co-décision alors que je ne vote qu’un avis ? Ou crois-tu que le principe pollueur-payeur n’existe que sous la forme des écotaxes ? Je peux si tu veux revenir faire une conférence à tes étudiants sur l’économie politique des écotaxes : il ne faut les confondre ni avec les indemnisations en cas de dommage, ni avec les redevances pour rémunérer un service d’épuration. Elles relèvent plutôt du principe de prévention, puisqu’elles visent à changer les comportements. La directive “Responsabilité” établit, sur la base du principe pollueur-payeur, un régime de responsabilité civile totale du pollueur. J’ai tenté de faire valoir le régime de la responsabilité solidaire et partagée, et l’obligation de s’assurer, afin d’empêcher les pollueurs d’organiser leur insolvabilité ou de diluer leur responsabilité dans une chaîne de sous-traitants. Mais ce sont les gouvernements français et anglais qui s’y sont opposés.

Même incident un peu plus tard, cette fois sur la date d’entrée en vigueur du TCE et de son principal acquis, la généralisation du vote à la majorité et de la co-décision.

– Mais Alain, tu sais bien que cela n’interviendra qu’en 2009 ! Nous avons le temps de renégocier !

– Non Geneviève, ce qui interviendra en 2009, c’est le changement des règles de définition de la majorité qualifiée.

– Mais pas du tout, c’est le vote à la majorité lui-même qui n’intervient qu’ en 2009, Nice est valable jusqu’en 2009 !

Je suis un peu désemparé. Il me reste un fond de solidarité d’enseignant : je ne peux pas aller trop loin pour démonter devant des étudiants l’erreur de leur professeur. D’autant que l’enjeu presque académique de ce dialogue est évident.

À un moment, répondant à une question sur le pacte de stabilité, et la possibilité de le modifier à l’unanimité par l’article 445, je rappelle que ce pacte est composé d’un article de la Constitution (inchangé par rapport au traité de Nice) prohibant les déficits excessifs, d’un protocole additionnel (lui aussi intégré à la constitution) fixant à 3% le niveau de ces déficits, et de deux règlements (hors Constitution et hors traité) expliquant comment sont décidées les sanctions et quels sont leurs montants. Je raconte comment, en mars, les gouvernements ont déjà décidé, à l’unanimité !, d’abolir de fait ces sanctions, en retranchant de la liste des déficits toute une série de dépenses d’investissement et en inversant le calendrier des sanctions pour rendre le pacte “contracyclique”. J’explique que la même unanimité en Conseil aurait pu porter sur la définition même du pacte si l’article 445 avait été en vigueur. Mais, un moment plus tard, je dis (pour aller plus vite ) : “l’abolition du pacte de stabilité, il y a un mois...” Geneviève se lève alors, et apostrophant ses étudiants, leur lance : “Je ne veux voir dans aucune copie que le pacte de stabilité a été aboli !”

Dans mes interventions suivantes, je prends bien garde de répéter “l’abolition des sanctions du pacte de stabilité”. Je ne veux quand même pas faire rater leur examen à ces pauvres étudiants, même pour faire avancer la cause du Oui !

Adresse de cette page : http://lipietz.net/?breve54

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Forum du blog

Il y a 5 contributions à ce blog.

  • > Dans l’antre du Non

    Cher Alain, certains croient encore que plus le mensonge est gros, mieux il passe... Ce matin au marché, un tract du PCF m’apprend que le TCE rétablit ou peu s’en faut la peine de mort... Le problème c’est que le débat n’existe pratiquement plus avec certains partisans du non ; la raison , le dialogue, n’ont pas d’impact face à des affirmations aussi péremptoires que fausses : ils veulent le non à tout prix et peu importent les moyens ; c’est le degré zéro de la politique et de la démocratie, la négation du besoin d’un espace public de discussion rationnel et informé, donc la négation de la citoyenneté. Néanmoins, il faut continuer à argumenter, car en effet l’opinion commence à réfléchir et les avancées sur le projet de directive services ou sur celle de l’aménagement du temps de travail montrent que la lutte paie, et le nouveau traité donnerait des points d’appui supplémentaires ; après le référendum, il sera néanmoins dificile de recomposer une alternative à gauche. Amitiés, Daniel.
    Lundi 16 mai 2005 à 00h14mn19s, par daniel chainon retureau
    lien direct : http://lipietz.net/?breve54#forum187

    • > Dans l’antre du Non

      Le problème le plus terrifiant du Non de gauche, c’est que beaucoup d’entre eux mènent leur campagne d’un manière qui fracasse la gauche pour de nombreuses années. Non seulement ils cherchent à nous maintenir dans Nice en prétendant qu’il sera plus facile d’en sortir après, mais ils définissent un nouveau camp politique, de Chevènement à Laguiller en passant par Cassen, Fabius, Mélenchon, Buffet, qui ne rime à rien politiquement, tout en rompant irrémédiablement avec les Ouitistes traités uniformément de libéro-traitres. Enfin, si le Oui l’emporte, la droite n’aura qu’à relire leurs tracts en CJE ou en Conseil d’Etat pour plaider les interprétations les plus délirantes du traité.

      Il faut construire le Oui de combat, laisser passer l’orage, repérer les Nonistes qui resteront des alliés (voir ma réponse à Bernard Dreano). Bon courage !
      Lundi 16 mai 2005 à 18h51mn26s, par Alain Lipietz
      lien direct : http://lipietz.net/?breve54#forum188

  • > Dans l’antre du Non

    Bonjour M Lipietz,

    Etudiant au Mirail j’étais présent dans cette conférence, je m’attendais donc à un texte de votre part sur le blog concernant cette "conférence", et concernant Genevieve surtout :clin !

    J’ai malheusement trouvé que cette conférence manquait singulièrement de clarté, de votre part notamment, et pas seulement dans les réponses à Genevieve Azam (ou c’est plus compréhensible), mais dans votre présentation également. Des choses essentielles étaient il me semble à dire, expliquer que ce traité est notre seule solution aujourd’hui de modifier le libéralisme est l’argument central et le seul argument à développer, et bien que devant une assemblée hostile a cette idée voyant dans cette posture une sorte de colaborationnisme, il ne faut pas avoir peur d’afficher sa position et de montrer que ce sont les positions des organisations guevarristes comme d’ATTAC (y a t’il une distinction a faire ? les derniers choix laissent a penser que l’écart se réduit fortement...) qui sont régressistes et que ce Non sans avenir, ne nous amene pas à Nice comme vous le dites trop souvent, il y a pire que de rester à Nice : (argument que j’aimerais vous voir plus développer mais sans démagogie et de façon simpliste comme peut le faire un Bayrou) tue l’Europe politique. Ce, pour une seule et bonne raison si le traité est renégocié, il le sera avec les derniers pays entrant parmi lesquels des libéraux les plus fanatiques, donc, soit il passera par la voie parlementaire et alors on aura un traité bien plus libéral (enfin néo-libéral, là est tout le problème) sans assurance de retrouver une charte des droits fondamentaux, et si elle passe en référumdum alors elle sera de nouveau a fortiori rejetée ; et les pays comme l’Angleterre et l’Irlande ne seront plus isolés dans cette Europe et ne céderons pas aux critiques citoyennes française d’un texte trop néo-libéral...

    Voila ce que j’aimerais voir developper de façon simple, sans trop perdre de temps sur vos actions personnelles au niveau Européen, sans développement outre mesure sur des sujets secondaires qui font les choux-gras du Non, sans polémique inutile comme celle de l’attitude des gauchistes qui pas pour le nucléaire, ne serait en tout pas contre (au niveau legislatif) ! Le débat est dur comme vous le dites avec certaines personne, impossible avec d’autre, la raison est la même, ces gens ne sont pas à convaincre, le dogme ne s’effondre d’un coup de Lipietz magique, par contre des gens indécis (le nombre est relativement impressionnant), à gauche, sont près à entendre vos arguments, encore faut t’il qu’il soit accessibles, courts, concis.

    Malgré ces quelques (minimes) critiques sur cette intervention, loin d’être facile je vous l’accorde, je tiens quand même a vous remercier principalement vous et Gérard Onesta, vous êtes a mon sens les seuls politiciens qui apportent des arguments pour le Oui de gauche (bien loin du PS, qui de l’aveu même de Jospin, vote avec l’UMP le même Oui).
    Continuez, il faut des gens courrageux comme vous pour faire avancer le Oui !
    Mercredi 11 mai 2005 à 21h06mn39s, par Ariel Ortega
    lien direct : http://lipietz.net/?breve54#forum181

  • > Dans l’antre du Non

    Cher Alain,
    Tout d’abord je tiens à t’encourager pour tes explications des enjeux du vote du 29 mai. Je peux dire que c’est bien toi qui m’a fait basculer du coté du "oui".

    Je voudrais attirer aussi l’attention sur un problème sérieux mais qui est, à mon sens, encore un argument pour le oui. Il s’agit de la règle de vote du parlement pour la seconde lecture lors d’une procédure en codécision.

    Cet argument est largement occulté dans les débats, sauf pour ceux qui suivent de près l’affaire des brevets logiciels puisqu’ils y sont confrontés directement. Cet argument est ainsi largement repris dans l’argumentaire pour le "non" de Roberto Di Cosmo.

    La règle, un peu scandaleuse, est la suivante : pour que le parlement rejette ou amende le projet de loi en seconde lecture il faut la majorité des élus et non pas la majorité des suffrages exprimés, ce qui est très différent puisqu’il faut une très large majorité des présents pendant la seconde lecture. C’est un sérieux biais démocratique...

    Hé bien je pense que là encore la dynamique du "oui" est meilleure que celle du "non", en effet le passage à la codécision de nombreux domaines va rendre de plus en plus fréquent et de plus en plus voyant ce défaut majeur de la procédure de codécision et c’est à cette condition qu’on pourra enfin adopter une règle plus démocratique.

    La meilleure preuve à l’appuie de mon argument c’est que, à part Di Cosmo, aucun tenant du "non" n’utilise cet argument et donc personne ne pense à réformer cette procédure. Par exemple, c’est totalement absent des 21 propositions d’ATTAC. Faut il croire qu’ATTAC approuve cette règle ? Qui ne dit mot consent.

    Bien amicalement,

    Joseph Rynkiewicz,
    Vert de Montreuil.
    Mercredi 11 mai 2005 à 12h56mn05s, par Joseph Rynkiewicz
    lien direct : http://lipietz.net/?breve54#forum180

    • > Dans l’antre du Non

      J’ai milité aux verts en 2004, et n’ai pas pris ma carte...du fait de ce genre d’argumentaire pro-oui délirant. Les sieg et sig ne sont pas des services publics ! L’article III-238 mentionne les services publics (seul fois du traité) pour définir un principe de subvention pour les "SERVITUDES" liées à la notion de service public !!!!!A moins que le législateur ne soit sot, il n’a pas utilisé deux termes différents pour la même notion ! Ensuite la définition des sig autorise la subvention, mais ça n’a rien d’incompatible avec l’AGCS ou toute autre approche ultra-libérale. Les libéraux veulent que les subventions ne puissent discriminer selon des critères sociaux ou autres. Il n’y a RIEN dans ce texte qui garantisse ou oblige les financements des services publics. Et comme le dit J. Barrot : la notion de sig renvoie à la notion de service universel, qui peut être assuré par le privé...
      Privatisation des profits, socialisation des pertes...
      Vous n’hésitez pas à écrire que les ultra-libéraux anglais sont contre le TCE, sauf que les patrons français ont lancé un appel pour et qu’O. Lafontaine est contre (et contrairement à J Fischer, il est de gauche Lafontaine) !
      Enfin j’ajouterai que le oui est un non sens politique. Je ne vois pas comment accepter un traité qui demande de "libéraliser au dela de ce que prévoit le traité" et dans 2 ans dire à nos partenaires que nous ne sommes finalement pas d’accord avec les objectifs d’un traité que nous aurions approuvé ! En outre, l’idée que nous serions perdants face à Blair et Cie, n’est vraie qu’avec une gauche molle. La gauche que je défends n’hésitera pas à fermer ses frontières économiques et engager un bras de fer. Une vraie "culture de la lutte et de rapport de force" comme le dit si bien A-C Robert dans le diplo d’avril...que la gauche et notamment les verts ont perdu.
      Jeudi 26 mai 2005 à 14h21mn47s, par moeffe
      lien direct : http://lipietz.net/?breve54#forum209
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