La campagne se tend

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Jeudi 26 mai 2005

Je n’ai plus du tout le temps de m’occuper de ce blog ! Je me contente, au fur et à mesure, de rédiger des pages sur les points intéressants dans le débat : sur le rapport entre la Constitution et la régulation du capitalisme, sur la Constitution et le modèle allemand et bien sûr l’exercice de figures imposées « Si le Oui l’emporte…si le Non l’emporte… ».

En ce moment, le Non remonte. L’effet du lundi de Pentecôte était prévisible, plus inattendu est le basculement opportuniste d’associations que l’on n’avait guère entendues jusqu’ici, et le surgissement médiatique de Fabius en chef médiatique du camp du Non, avec la bénédiction de l’extrême gauche et d’Attac. A nouveau, s’afficher Oui semble difficile.

Contrairement à ce que j’avais espéré, la campagne ne permet pas d’éliminer les interprétations les plus délirantes sur le TCE. Non seulement les sotttises réfutées en début de campagne (le TCE rétablit la peine de mort, le TCE interdit l’avortement, le TCE interdit le financement des services publics, le TCE rend sourd et fait tomber les cheveux) ressurgissent, mais on voit chaque jour apparaître de nouvelles bizarreries, y compris dans des milieux que l’on pourrait supposer insensibles à la démagogie.

Lundi, dans le XIIIe arrondissement de Paris, un noniste lance : « Regardez les commentaires du Praesidium inscrits dans la Constitution (ce qui est faux…), ils autorisent à enfermer les personnes porteuses d’une maladie contagieuse. Sidaïques, tremblez si le Oui l’emporte ! ». Ou ces videos ignobles assimilant le vote Oui à la Constitution aux mariages forcées des beurettes (j’emploie le pluriel parce qu’il y en a plusieurs, réalisées par deux hommes avec le soutien de.la mairie de Bagnolet.)

Lundi toujours, au Cedetim, petite discussion avec des amis de trente ans, Bernard Dreano et Gustave Massiah. Je les considérais jusque-là comme des nonistes très proches. Mais tous les deux m’expliquent : « Il faudra renégocier, mais pas maintenant car le rapport de force ne nous est pas favorable. Une renégociation trop rapide signifierait un traité encore plus à droite. Il faut d’abord faire évoluer l’opinion publique et se battre pour une Europe sociale. » Ce diagnostic est assez exact, et détruit l’argument des nonistes de gauche du genre : « On peut renégocier très vite un bien meilleur traité » (alors qu’évidemment, les éléments les plus libéraux de la troisième partie seront défendus mordicus par Tony Blair, Berlusconi, la plupart des nouveaux pays adhérents, sans doute dès septembre prochain par une Allemagne gouvernée par la CDU, et pourquoi pas par une France gouvernée par Sarkozy). Mais au lieu d’en tirer la conclusion logique : « Eh bien, votons tout de suite ce TCE qui représente des avancées, c’est la dernière bretelle de sortie avant une longue autoroute de Traité de Nice et d’ultralibéralisme », ils en concluent à nouveau qu’il faut voter non, il faut voter non de façon totalement incompréhensible, et rester à Nice jusqu’à Pâques ou à la Trinité.

Cette indifférence vis à vis du maintient du traité de Maastricht-Nice pour de longues années me stupéfait de la part d’amis proches. D’une certaine façon, la polarisation contre la Constitution et ce qu’elle contient de scories du traité de Maastricht-Nice fonctionne actuellement comme une vaste occultation de la réalité politique, juridique, économique et sociale que nous connaissons depuis maintenant 13 ans, le traité néo libéral de Maastricht-Nice lui-même !

J’ai constaté cette indifférence polie à l’égard du maintient du traité actuel à plusieurs reprises. Par exemple, à Aix en Provence, un jeune militant d’Attac continue la discussion avec moi après le débat. Nous sommes entourés d’autres militants arborant le badge Non du Parti communiste. Je lui explique en quelques mots qu’il faudra au mieux deux ou trois ans de renégociations (surtout si on passe par une constituante qu’il faudra élire après une campagne) et deux ans de ratification par les 25 pays (qui seront 27 à partir du 1er janvier 2007), ce qui nous amène à un vote vers 2010. Je lui rappelle qu’à ce moment là, rien ne prouve que le nouveau projet de Constitution sera meilleur que celui qui nous est proposé, et que donc nous serons peut-être ensemble à le rejeter, ce qui repousserait encore de 5 ans la sortie à gauche du traité de Nice. Il me répond « Et alors, qu’est ce que ça peut faire, de rester un plus longtemps dans le traité de Nice ??? » Je m’insurge : « Mais te rends-tu compte de ce que tu viens de dire ? - Quoi, qu’est ce que j’ai dit ? - Et bien tu es prêt à rester 10 ans de plus dans le cadre de traités qui depuis déjà 13 ans ravagent l’Europe en détruisant les services publics et les solidarités, en semant le chômage, en opposant les travailleurs les uns aux autres ! – Moi ? mais je n’ai jamais dit ça ! ». Je me tourne vers les porteurs de badges Non. « Si, lui disent-ils tristement, tu as dit ça ».

Que, dans la logique révolutionnariste de ce jeune étudiant, le refus d’engranger une réforme positive le conduise logiquement accepter de rester dans une vallée de larmes pour une dizaine d’années (un peu comme Lutte Ouvrière et la LCR refusant de voter la taxe de Tobin pour ne pas « améliorer » le capitalisme financier) n’a rien de surprenant. J’ai sans doute été comme lui à son âge…

Plus grave encore est le niveau incroyable d’incompréhension avec les « Non du parti socialiste », c’est-à-dire nos éventuels alliés dans un accord pour les élections françaises de 2007. Hier, mardi, je débats avec Jacques Généreux. Il tonne contre le TCE, qui, dit-il, marque un recul par rapport aux 3 derniers traités (Maastricht, Amsterdam et Nice), lesquels, dit-il, représentaient chacun une avancée. Il tonne contre les éléments d’unanimité qui subsistent dans le TCE, y compris ceux qui, dans les articles 209 et 210 sur la politique sociale, garantissent l’impossibilité d’appliquer, à un pays à la législation sociale avancée, une législation sociale « harmonisée », plus défavorable. Il tonne contre l’article 122 sur les services publics, sans préciser exactement en quoi il représente un recul par rapport à l’article 16 de l’actuel traité (au moins, Pierre Kalfa, avec qui j’ai débattu lundi, donne une et une seule raison (1)). Il lance « Quand je serai ministre dans le même gouvernement qu’Alain, je m’opposerai à toutes ses mesures ! »

La moutarde me monte alors au nez. Je lui réponds : « Sache qu’en aucun cas les Verts ne signeront un accord avec un Parti socialiste qui considèrerait que les traités de Maastricht, Amsterdam et Nice sont meilleurs que le TCE, et qui refuseraient les avancées que représente le TCE par rapport aux actuels traités. Il n’y aura pas d’accord entre les Verts et les Socialistes si les avancées contenues dans l’article 122 ne figurent pas intégralement dans notre programme : l’obligation pour l’Etat français de « veiller à fournir, faire exécuter et financer les services publics », dans des conditions qui leur « permettent de mener à bien leurs missions », etc

Note 1 : j’ai longuement expliqué pourquoi l’article 122, avec l’obligation de financer les services publics, avec une loi-cadre européenne, présente une avancée par rapport à l’article 86 qui se contente de préciser que les lois de la concurrence ne doivent pas empêcher ces services d’accomplir leur mission, article qui donc se contente « d’autoriser » les aides aux services publics. Les adversaires nonistes de l’article 122, dans leur souci d’en masquer les aspects positifs – qui sont pourtant une grande victoire de toute la gauche sociale et politique pendant la Convention ! - le rapprochent de son « ancêtre » , l’article 16 de l’actuel traité.

Les voici :

Article 16 du traité en vigueur : « Sans préjudice des articles 73, 86 et 87, et eu égard à la place qu’occupent les services d’intérêt économique général parmi les valeurs communes de l’Union ainsi qu’au rôle qu’ils jouent dans la promotion de la cohésion sociale et territoriale de l’Union, la Communauté et ses États membres, chacun dans les limites de leurs compétences respectives et dans les limites du champ d’application du présent traité, veillent à ce que ces services fonctionnent sur la base de principes et dans des conditions qui leur permettent d’accomplir leurs missions. »

Article III-122 du TCE : « Sans préjudice des articles I-5, III-166, III-167 et III-238, et eu égard à la place qu’occupent les services d’intérêt économique général en tant que services auxquels tous dans l’Union attribuent une valeur ainsi qu’au rôle qu’ils jouent dans la promotion de sa cohésion sociale et territoriale, l’Union et les Etats membres, chacun dans les limites de leurs compétences respectives et dans les limites du champ d’application de la Constitution, veillent à ce que ces services fonctionnent sur la base de principes et dans des conditions, notamment économiques et financières, qui leur permettent d’accomplir leurs missions. La loi européenne établit ces principes et fixe ces conditions, sans préjudice de la compétence qu’ont les Etats membres, dans le respect de la Constitution, de fournir, de faire exécuter et de financer ces services. »

Selon Pierre Khalfa, dirigeant du syndicat Sud et donc personne particulièrement qualifiée pour utiliser le droit européen afin de défendre les intérêts des travailleurs et des usagers des services publics, l’article 122 correspond donc à un recul par rapport à l’article 16 ! Aux yeux de n’importe qui, l’article 122, qui impose une loi européenne (en codécision, donc) et par deux fois fait obligation aux Etats de financer les services publics, ce qui n’est pas dans l’article 16, représente pourtant un énorme pas en avant. Mais, dit-il, il y a une différence combien plus essentielle : la façon dont est exprimée la « valeur » des services publics. La version de l’article 16 ("parmi les valeurs communes de l’Union" ) est remplcée par « auxquels tous dans l’Union attribuent une valeur » !!! Je n’ai pas eu le courage de vérifier dans les autres versions linguistiques…

Et c’est avec des arguments comme ça que l’on se bat pour que les syndicalistes votent Non !

Adresse de cette page : http://lipietz.net/?breve57

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Forum du blog

Il y a 6 contributions à ce blog.
  • > La campagne se tend

    AVEC LE NON ON RISQUE DE PERDRE BEAUCOUP !

    Interview sur France 2 dans "Les 4 vérités"

    Le Oui, c’est la possibilité de se battre pour une Europe plus sociale. L’affaire n’est pas perdue, on peut l’emporter !

      video :

    http://les-4-verites.france2.fr/?date=2005/05/24&id_article=172


    Samedi 28 mai 2005 à 14h56mn08s, par POUR UN OUI DE COMBAT (nono@wanadoo.fr)
    lien direct : http://lipietz.net/?breve57#forum215
  • Les approximations d’Alain Lipietz

    sur le site tounews, vous attaquez le "texte azam" sur ses approximations... je vous trouve malheureusement vous-même très approximatif, dès les premières lignes :

    1. Comme on le subodore chez la plupart (sinon la quasi-totalité) des partisans du « non de gauche », sauf chez les Verts, l’argument n°1 est anti-européen. Ce texte est trop intégrateur et fédéraliste. " La constitution et le droit adopté par les institutions de l’Union (...) priment le droit des états-membres " (article I-6)" s’indignent pour commencer les rédacteurs (on m’a fait plusieurs fois le coup de me lire cet article avec horreur dans les débats). C’est pourtant le b.a-ba non seulement des fédérations mais même des confédérations !

    >>> Vous faites toute une démonstration parfaitement sophistique puisque l’objet de cette citation dans le texte d’attac n’était que d’appuyer par l’exemple l’affirmation qui précédait (A la fois sur le fond, la forme et les modalités d’élaboration, le texte n’a rien d’une constitution. Il aura pourtant valeur constitutionnelle : " La constitution et le droit adopté par les institutions de l’Union (...) priment le droit des états-membres " (article I-6). )... votre truc est vraiment GROS, et je dirais presque malhonnête !

    >>> Du coup, j’ai arrêté de lire

    Nicolas Rougon


    Samedi 28 mai 2005 à 12h06mn58s, par Rougon (rougonov@yahoo.fr)
    lien direct : http://lipietz.net/?breve57#forum213
  • > La campagne se tend

    Cher Alain,

    Toujours éclairant de lire tes témoignages ou analyses.

    Il me semble cependant que ton engagement raisonné pour le TCE et lucide sur les rapports de forces européens te conduisent peut-être à omettre quelque chose : en France, pour commencer, il faut bien reconnaître que les partisans du "NON de gauche" ont su mener une véritable campagne de masse (avec des techniques d’agitation politique que n’auraient pas renié Lénine smiley) en s’appuyant sur des liens tissés entre de multiples réseaux et militants et que celle-ci a embrayé sur les angoisses de nombreux français (en somme, les délocalisations, en tant que symboles de l’insécurité sociale ont joué le même rôle ici que l’insécurité dans la campagne de 2002). Cependant si cette dynamique a été aussi forte, c’est que le "peuple de gauche" cherche confusément (sans doute) les voies d’une sortie de la crise politique qui a commencé avec l’arrivée au pouvoir de la gauche dans les années 1980 (voir l’audace ou l’enlisement smiley) et sa conversion au social réalisme (de plus en plus teinté de social libéralisme en raison de la dynamique historique de recomposition du capitalisme) et qui l’a conduite de renoncement en renoncement (dans son incapacité aussi à penser réellement la combinaison de la crise sociale et écologique) à la défaite du 21 avril 2002 (et en Allemagne à celle de dimanche dernier). Tu as sans doute raison d’être pessimiste sur les rapports de forces capables au niveau européen d’inverser à court (et même peut être à moyen) terme la tendance à la décomposition du modèle social européen hérité du fordisme et dont tu sais si bien rendre compte dans tes analyses. Mais ce faisant dans ta volonté de sauver ce qui peut l’être n’es-tu pas conduit à sous-estimer à la fois la profondeur de la crise de la social-démocratie dès lors que sont en jeux les options fondamentales de ce que devrait être un véritable projet social démocrate et écologique européens ? Et la dynamique potentielle de renouvellement politique (certes non dénuée de risques) dont est devenu porteur au fil de la campagne le NON au TCE. Et pourtant ô comble du paradoxe (mais comme ton article sur l’après 29 mai le suggère) le meilleur scénario serait aujourd’hui que le OUI l’emporte car ce serait un moyen de capitaliser dans le cadre des avancées rendues possibles par le TCE la dynamique politique à gauche (certes non dénuée de relents souverainistes) instaurée par la campagne du NON. Ce n’est hélas plus le scénario le plus probable. Et il va nous falloir probablement gérer les conséquences de l’éclatement de la "gauche de gouvernement" (non seulement en France mais en Allemagne, voir les projets de Lafontaine), mais il faut bien dire aussi que celle-ci avait peut-être fait son temps et que son éclatement était ainsi devenue inévitable. Cela est sans doute difficile à entendre quand on s’est coltiné comme tu l’as fait une campagne aussi difficile que celle que tu viens de mener. Mais il me semble que cela découle presque logiquement de ce que tu as écrit toi-même. Dans tous les cas tu peux être assuré de mon engagement à tes côtés pour poursuivre les combats.

    Amitiés

    (Bon je ne suis sûr de rien, et à toi de voir si ça mérite d’être publié mais moi ça m’oblige à penser ce que je ressens confusément).


    Samedi 28 mai 2005 à 01h07mn12s, par Philippe DELVALEE (phd.politique@wanadoo.fr)
    lien direct : http://lipietz.net/?breve57#forum212
    • > La campagne se tend

      Cher Philippe

      Mais je suis tout à fait d’accord ! Loin de moi l’idée de sous-estimer la crise de la gauche de gouvernement. L’horreur, c’est la ralliement de la gauche extra-institutionnelle non pas au Oui de combat, mais au Non avec Fabius. La crise atteint une profondeur terrifiante. Beaucoup de gens me demandent : qu’est ce que tu vas nous proposer maintenant pour en sortir si le Non l’emporte ? J’ai beaucoup d’imagination politique et suis d’un optimisme légendaire, mais là, je sais pas. Un bon somme, et verra. Ou comme tu dis, le plus simple, c’est encore que le Oui l’emporte mais même dans ce cas la crise est très, très profonde.


      Dimanche 29 mai 2005 à 01h39mn17s, par Alain Lipietz (alain@lipietz.net)
      lien direct : http://lipietz.net/?breve57#forum217
  • > La campagne se tend

    Bonjour Alain,

    J - des brouettes et ca s’annonce mal... C’est peut etre un peu prématuré mais vu que ce dernier blog sonne un peu comme un "c’est l’heure du bilan", je fais part de quelques unes de mes remarques sur cette campagne :

    *Cette campagne m’a (nous ?) permis de faire un peu le tri dans mes (nos ?) amis...

    *meme si c’est à relativiser, elle a aussi consacré le role desormais non négligeable du ouèbe dans la politique. Une nouvelle usine a gaz mensongère nait on ne sait ou (comme les blagues belges)et quelques milliers de "copier/coller" plus tard on la retrouve partout.

    *Sous les jolies declarations couvertes de paillettes, on découvre aussi la vrai nature de certains "non de gauche" : "quelle horreur cet article 6 !!!" Au coté "noblesse d’etat" je rajouterais un vieux fond de jacobinisme smiley bien de chez nous. On veut bien faire l’europe en somme... mais avec 25 Frances. La vieille gauche a la peau dure...

    *je suis assez pessimiste, pas vraiment parce que je suis un fanatique du tce mais plutot parce que je ne me fais plus aucune illusions sur la constance de l engagement politique de nos compatriotes : le sujet déchirent les familles, les couples, animent les discussions devant la machine a café du bureau...mais dans 6 mois ? dans 1 an ? quand il faudra monter au front pour defendre nos convictions ? (cette remarque vaut aussi en cas de victoire du oui remarque). Ca ressemble à ARTE qui est d’apres les sondages la "chaine préférée des francais" et pourtant la moins regardée ; on découvre aujourd’hui que tout le monde est de gauche et refuse l’orientation libérale de l’UE...mais quand il s’agit de mettre un bulletin dans l’urne smiley

    *dernière remarque et peut etre la plus importante meme si c’est tres compliqué et qu il faut rester prudent : le non je crois a des racines plus profondes que le rejet du gouvernement actuelle. Le fait que l’UE, son mode de fonctionnement, ses procédures de décisions mettent a mal, remettent en cause le modele traditionnel francais. La consultation, le compromis, la négociation avec les partenaires et les groupes d’interet (ces affreux lobbies qui manipulent dans l’ombre smiley )... tout ca c’est pas vraiment dans nos habitudes...

    Bref... tant pis. En attendant faudra savourer l’idylle naissante José/mélanchon/Besancenot... haaaa le coup de foudre irresistible smiley .....avant les premiers orages de la vie en commun smiley


    Jeudi 26 mai 2005 à 19h28mn38s, par lambda
    lien direct : http://lipietz.net/?breve57#forum211
    • > La campagne se tend

      Toutafé d’accord et bravo pour l’usage des smileys !!
      Dimanche 29 mai 2005 à 01h31mn22s, par Alain Lipietz (alain@lipietz.net)
      lien direct : http://lipietz.net/?breve57#forum216
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