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Concurrence
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PE : Un groupe Vert efficace. Césaire.
19 avril 2008
« Semaine de groupe » à Bruxelles et de chimio pour Francine. Autant dire que Bruxelles n’est pas mon point de fixation principal…
En “semaine de groupe”, on discute essentiellement de ce qu’on va voter à la session suivante. En principe, les négociations dans le cadre des commissions sont quasiment (...)
L’Agence et la Finance
1er février 2008
La semaine a mal commencé : le Cnir des Verts rejette une motion précisant la position de ses parlementaires nationaux pour le Congrès de Versailles… Puis, mauvais résultats d’analyses de Francine (après de bonnes radios, nous passons par des hauts et des bas entre Bruxelles et les hôpitaux). Puis, (...)
L’heure de gloire des centristes
27 avril 2007
Cette semaine à Strasbourg, les Verts s’excitent comme des puces pour susciter des soutiens européens à Ségolène Royal. Pour les communistes de la GUE : pas de problème, c’est fait, tous pays confondus. Le gros morceau, c’est bien sûr les centristes. Ça tombe bien : par hasard, deux rapports nous donnent (...)
Marchés publics, vins, aviation, redistribution
13 avril 2007
Semaine de Commissions à Bruxelles : toutes mes Commissions se réunissent en même temps. Ça va zapper ! En plus, il faut contribuer (par écrit !) à la campagne de Dominique, et recevoir les lobbies… MarchésPublics
Je présente pour la première fois mon rapport sur « Stratégie de Lisbonne et marchés (...)
Confédération paysanne. Négociations CAN. Marchés publics.
9 février 2007
Semaine de groupe à Bruxelles : occasion pour moi d’achever mon rapport sur les marchés publics pour la Commission Juridique, et de m’activer pour l’accord d’association Union Européenne – Communauté andine.
Le travail du groupe est essentiellement consacré à la préparation des votes de la semaine (...)
Triangle énergétique. Difficile naissance d’Eurolat
10 novembre 2006
Le travail reprend sur les chapeaux de roues, j’ai déjà épuisé le repos des vacances. Heureusement, les 2 articles auxquels j’ai travaillé la semaine dernière, sur les cités et l’écologie populaire pour Libération et sur l’Europe pour Le Monde, sont acceptés.
Lundi, je vais à Lyon pour rencontrer les (...)
Ces soi-disant libéraux...
7 avril 2006
Comme je le craignais, cette semaine a d’abord été marquée par notre lourde défaite, en plénière, sur mon rapport sur politique de la Concurrence. Le texte ayant été complètement édulcoré en Commission économique et monétaire, les Verts ont tenté de réintroduire par amendements, avec votes nominaux, trois (...)
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Libéralisation-Concurrence
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Articles
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Articles et débats
> « Rien n’est fait pour protéger les élus »
par
Alain Lipietz
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4 septembre 2016
Les Petites Affiches, 14-15 juillet 2016
fr
« Rien n’est fait pour protéger les élus »
Entretien sur les avancées et les limites de la loi Sapin II relative à la lutte contre la corruption et la protection des lanceurs d’alerte. L'exemple de Villejuif.
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Environnement
> La création d’une Agence de coopération des régulateurs de l’énergie.
par
Alain Lipietz
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1er février 2008
Rapport pour avis de la Commission Economique et Monétaire
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La création d’une Agence de coopération des régulateurs de l’énergie.
Exposé des motifs
La proposition de la Commission de créer une Agence de coordination européenne des régulateurs nationaux de l'énergie vient à point. Elle est la conséquence logique de l'évolution, depuis quelques années, du dispositif énergétique européen.
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Articles et débats
> Affaire Rhodia : Le problème n’est pas de sanctionner, mais d’indemniser
par
Alain Lipietz
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24 mai 2007
Nouvel Obs’ en ligne
fr
Affaire Rhodia : Le problème n’est pas de sanctionner, mais d’indemniser
La presse croit savoir que l’AMF tient aujourd’hui une audience sur l’affaire Rhodia. Elle pourrait aboutir à une amende de 1,5 million d’euros contre l’entreprise et son ancien P-DG Jean-Pierre Tiroufle, et de 30.000 euros contre ses commissaires aux comptes, notamment pour une communication financière "ambigüe et insuffisante" et des inscriptions indues au bilan. Ces éventuelles sanctions vous paraîtraient-elles appropriées et proportionnées ?
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Libéralisation-Concurrence
> Stratégie de Lisbonne et marchés publics
par
Alain Lipietz
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10 février 2007
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Stratégie de Lisbonne et marchés publics
PROJET D'AVIS de la commission des affaires juridiques
à l'intention de la commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs sur les problèmes spécifiques dans la transposition et l'application de la législation des marchés publics et les rapports de cette dernière avec l'agenda de Lisbonne
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Articles et débats
> La sainte alliance pour la concurrence faussée
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Libéralisation-Concurrence
> La Commission européenne et l’affaire Rhodia
par
Alain Lipietz
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18 novembre 2005
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La Commission européenne et l’affaire Rhodia
Justificatif pour une commission d’enquête parlementaire
Suite à l'échange de vue sur mon Rapport sur la politique de la concurrence en 2004, le lundi 14 novembre à Strasbourg, les membres de la Commission économique et monétaire m'ont demandé un complément d'informations relatif à ma proposition de commission d'enquête sur « la Commission et l'affaire Rhodia ».
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Libéralisation-Concurrence
> Zusammenfassung des Arbeitspapiers: "Die Kommission und die Rhodia-Affäre"
von
Alain Lipietz
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18. November 2005
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Zusammenfassung des Arbeitspapiers: "Die Kommission und die Rhodia-Affäre"
Justificatif pour une commission d’enquête parlementaire
Der Bericht über die Wettbewerbspolitik 2004 gibt in den Paragraphen 228-229 Aufschluss über die Änderung der Entscheidung 1378 der Generaldirektion Wettbewerb vom 9. August 1999 bezüglich des Zusammenschlussvorhabens Rhone-Poulenc - Hoechst. Eine derartige, rückwirkende Änderung ist außergewöhnlich.
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> Summary of the working document "The Commission and the Rhodia case"
by
Alain Lipietz
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18 November 2005
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Summary of the working document "The Commission and the Rhodia case"
Justificatif pour une commission d’enquête parlementaire
The 2004 competition policy report describes, in paragraphs 228-229, an amendment to decision 1378 of 9 August 1999 of DG Competition (DG 4) relating to the Rhone-Poulenc-Hoechst merger. Such a retroactive modification is exceptional.
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Libéralisation-Concurrence
> Rapport sur la politique de la concurrence 2004
par
Alain Lipietz
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14 novembre 2005
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Rapport sur la politique de la concurrence 2004
Texte originel pour la Commission économique et monétaire
Rapport présenté par Alain Lipietz à la Commission économique et monétaire du Parlement européen, novembre 2005.
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Libéralisation-Concurrence
> Le Rapport 2004 sur la politique de la concurrence
par
Alain Lipietz
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6 octobre 2005
Note préparatoire
fr
Le Rapport 2004 sur la politique de la concurrence
Note préparatoire d’Alain Lipietz
1. Traits généraux du rapport
L’année 2004 est la première année de l’application des réformes de 2002 et 2003 sur le contrôle des concentrations, ententes et aides d’Etat. Ces réformes visaient à reporter vers l’échelon national l’examen de nombreuses affaires qui encombraient les travaux de la Direction de la concurrence, sans avoir véritablement de portée européenne. À ce titre, le rapport prend un aspect assez technique (et fort instructif pour celles et ceux qui n’avaient pas suivi ces réformes) : (...)
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Articles et débats
> La concurrence et les services publics dans le TCE
par
Alain Lipietz
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14 mai 2005
Sur le "libéralisme" de la Constitution
fr
La concurrence et les services publics dans le TCE
L'argument principal des partisans du Non consiste à dénoncer le caractère libéral du projet de Constitution. J'ai répondu, comme les Verts et les partisans du Oui, que ce qu'ils considèrent comme libéral est déjà dans le traité de Nice, ce qui veut dire qu'on ne s'en débarrasse pas en votant Non.
Toutefois, il vaut la peine de réfuter en détail ou du moins de relativiser les arguments standards du Non sur le libéralisme du traité.
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Les services d’intérêt général
> Services publics : le Parlement Européen emporté par une vague de libéralisme dogmatique
par
Alain Lipietz
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22 février 2005
Vote du rapport in’t Veld sur la politique de concurrence (2003)
fr
Services publics : le Parlement Européen emporté par une vague de libéralisme dogmatique
Le Parlement Européen s'était auto-saisi d'une décision de la Commission européenne relative à la définition des services publics autorisés. Très bonne idée : il s'agissait d'anticiper sur le traité constitutionnel, qui confiera demain cette tâche au Parlement.
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Économie
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Libéralisation-Concurrence
> Mon intervention sur Alstom
par
Alain Lipietz
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23 septembre 2003
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Mon intervention sur Alstom
Le Commissaire à la Concurrence, Mario Monti, a présenté en plénière son point de vue sur l'affaire Alstom. Voici le texte de mon intervention :
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Économie
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Environnement
> Réforme fiscale environnementale et compétitivité économique
par
Alain Lipietz
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20 juin 2003
Bureau européen de l’environnement
fr
Réforme fiscale environnementale et compétitivité économique
Alain Lipietz a participé au colloque intitulé : "Reforme fiscale environnementale et compétitivité économique" organisé par le Bureau Européen de l'Environnement.
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Libéralisation-Concurrence
> Le parlement européen adopte mon rapport
par
Alain Lipietz
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20 novembre 2002
Concurrence
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Le parlement européen adopte mon rapport
Le parlement européen adopte mon rapport sur la concurrence en sauvant quelques points intéressants.
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Libéralisation-Concurrence
> La CEM défigure mon rapport sur la concurrence
par
Alain Lipietz
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8 octobre 2002
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La CEM défigure mon rapport sur la concurrence
Évidemment, les amendements votés par la Commission Economique et Monétaire sur mon rapport le déformaient considérablement dans un sens libéral.
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Économie
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Libéralisation-Concurrence
> Rapport sur la concurrence
par
Alain Lipietz
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25 juillet 2002
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Rapport sur la concurrence
Voici le premier " draft " de mon rapport sur la concurrence.
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Économie
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Environnement
> Concurrence et Responsabilité environnementale des entreprises
par
Alain Lipietz
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10 juillet 2002
Premier échanges de vue
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Concurrence et Responsabilité environnementale des entreprises
Premier échange de vue à la Commission économique et monétaire sur les rapports Concurrence et Responsabilité environnementale des entreprises.
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Articles et débats
> La France, toujours compétitive ?
par
Alain Lipietz
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1er octobre 1998
Revue Française de Géoéconomie n°7, Automne 1998
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La France, toujours compétitive ?
Table ronde politique
Avec F. Hollande, P. Lellouche, R.Hue, JD. Giuliani et A. Lipietz
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Articles et débats
> Les Diafoirus du coût salarial
par
Alain Lipietz
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9 novembre 1995
Libération
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Les Diafoirus du coût salarial
"Les Diafoirus du coût salarial", Libération, 9 novembre 1995.
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