Alain Lipietz

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Économiste, auteur fr L’Après-Fordisme et son espace 1987 : [1987h] "L'Après-Fordisme et son espace", Les Temps Modernes. Avril 1988. Couverture Orange CEPREMAP n°8807. fr Face a la mégapolisation : la bataille d’Île-de-France 1er juillet 2000 : [2000j] "Face à la mégapolisation : la bataille d'Île-de-France", in Benko G & Lipietz A., La richesse des régions. Pour une géographie socio-économique, PUF, Paris. English : 1993f Magyar : 2002j fr Regulation, Ecology, Ethics : The Red-Green Politics of Alain Lipietz 1er septembre 1996 : Kerry Whiteside, "Regulation, Ecology, Ethics : The Red-Green Politics of Alain Lipietz", Capitalism, Nature, Socialism vol 7 (3) sept 1997. fr L’Amérique du sud au carrefour 2 octobre 2006 : [2006c] L’Amérique du sud au carrefour. Mouvements, n°47-48, automne 2006. fr La crise colombienne : un point de vue européen 2006 : [2006b] « La crise colombienne : un point de vue européen », in D. Rolland et E. Uribe Carreño (eds) La Colombie aujourd'hui vue par la presse colombienne, L'Harmattan, Paris.	Député européen (Verts, France) fr Vote sur la révision de la directive relative aux OGM 24 octobre 2001 : Strasbourg, le 12 avril 2000 Le Parlement européen renonce à ses engagements en faveur de l’environnement Chaque point-clé du texte soumis au vote aujourd’hui a recueilli suffisamment de voix démocrates-chrétiennes mai aussi socialistes et libérales pour battre en brèche tous les amendements progressistes portant sur le rapport Bowe relatif à la révision de la directive 90/220 sur les OGM. Le Parlement a donc abandonné les positions qu’il avait adoptées l’année dernière en rejetant les (…) fr Surveillance des conglomérats financiers 8 octobre 2002 : J'appelle la CEM à ne pas amender la directive sur la surveillance des conglomérats financiers en seconde lecture. fr Le traité : mini ou maxi ? 25 juin 2007 : Le sommet européen de Juin 2006 donne mandat à une Conférence Intergouvernementale d’écrire un « Traité de réforme » amendant les traités actuels selon des instructions très précises, reprenant la plupart des dispositions proposées aux peuples européens sous le nom de « Traité établissant une Constitution pour l’Europe ». Qui gagne et qui perd par rapport au TCE ? fr Directive services : évaluation des résultats de la plénière 17 février 2006 : Le vote en plénière sur la directive services appelle les commentaires suivants. fr Une directive Services à moitié « débolkesteinisée » 16 février 2006 : Comme l'ensemble du groupe Vert, j'ai voté Non à la directive Services telle qu'amendée par le débat en plénière du Parlement européen. Il faut reconnaître que la directive Services est maintenant débarrassée de ses éléments les plus scandaleux. De nombreux services public comme la santé ont été exclus de son champ. Le « principe du pays d'origine » a disparu, et le droit social, y compris les conventions collectives du lieu de l'activité des services, s'imposeront.
Vie publique fr Pour qui sonne le glas 2 février 1991 : "Pour qui sonne le glas", Les réalités de l'écologie, n° spécial guerre du Golfe, 2 février 1991. es La desintegración de las Américas enero de 1996 : "La desintegración de las Américas", El Trabajo (Mexico), Enero 1996. fr Qu’est-ce que l’écologie ? 9 octobre 2017 : Dans le cadre de l'Université Populaire des Hauts de Seine, débat avec Donato Bergandi et Gilles Boeuf, à Gennevilliers. fr Le plan de sauvetage de la Grèce : qui doit payer ? 5 mai 2010 : Je reviens d’une conférence de presse convoquée par ATTAC sur la crise grecque. Pas mal de divergences entre les forces de gauche françaises (dont les Verts, la « gauche de la gauche » et des syndicats) soutenant la résistance populaire grecque au plan d’ajustement ! fr L’Abbé Pierre, ou le militantisme comme prière 1er février 2007 : Il y a des morts qui pèsent plus lourd qu’une montagne. Celle de l’Abbé Pierre, nous l’attendions, le cœur serré. Depuis le temps qu’il était le défenseur des plus pauvres, des soutiers de la Reconstruction aux premiers exclus du néo-libéralisme. Aidant les sans droits à prendre en main leur destin, sans jamais exempter l’Etat de ses responsabilités. Sans jamais lâcher prise, quand tous les Grands Intellectuels les avaient oubliés.	Économie ko Mirages and miracles. Problems of industrialisation of the Third World (in Korean) 1991 : [1985a-ko] Book - Mirages and miracles. Problems of industrialisation of the Third World (in Korean), Manul-Chonseo, Seoul, 1991. el Proposal on resolution on the Annual Report 1999 21 juin 2000 : European Parliament resolution on the Annual Report 1999 of the European Central Bank (C5-0195/2000 - 2000/2118(COS)). fr "L’audace est écologique" 4 juillet 2013 : Entretien avec la chaine d'information économique par internet Xerfi Canal. Lien vers l'émission. fr Sur les mesures européennes « anti-crises » 22 avril 2009 : Madame la Présidente, Monsieur le Président, chers collègues, Je voudrais d'abord affirmer mon plein accord avec l'intervention de Monsieur Mitchell : nous ne sommes pas dans le rythme de la crise. Ni la Commission, ni le Conseil. Je ferai toutefois remarquer qu'il ne faut pas faire, vis-à-vis du Président français, l'erreur que font quelquefois les Français vis-à-vis de Monsieur Gordon Brown. Ce ne sont pas les discours sur l'action qui garantissent l'efficacité de l'action. fr Projet d’avis sur la proposition de décision du Conseil accordant une garantie communautaire à la Banque européenne d’investissement en cas de pertes résultant de prêts et de garanties en faveur de projets réalisés en dehors de la Communauté 14 septembre 2006 : Les garanties communautaires à la Banque européenne d’investissement (BEI) en cas de pertes résultant de prêts et de garanties en faveur de projets réalisés en dehors de la Communauté constituent un important outil de soutien des objectifs économiques et commerciaux européens au niveau mondial. Une grande partie des prêts de la BEI, en particulier en Amérique latine, soutiennent les investissements réalisés en dehors de la Communauté par des entreprises européennes, qui, en contrepartie, participent au développement du commerce. Le Parlement européen exerce un contrôle sur l’ensemble des activités de la BEI depuis 1999, par le biais de rapports annuels élaborés par la commission des affaires économiques et monétaires, qui a su créer un excellent esprit de coopération avec la Banque. Le Parlement n’a jusqu’ici pas exprimé d’avis détaillé sur le sujet spécifique des garanties communautaires à la Banque européenne d’investissement.
Environnement-Santé fr Polycentrisme ou densification : le cas de l’Ile-de-France. juin 2013 : [2013m]"Polycentrisme ou densification : le cas de l’Ile-de-France.", Constructif, juin 2013. fr Intervention à l’Euroséminaire : Implications régionales de la politique européenne de l’énergie 25 novembre 2008 : Destiné à l’ensemble des membres des CESR du Bassin parisien, cet Euro-séminaire "Bassin parisien" était également ouvert aux Conseillers régionaux d’Ile-de-France, aux Conseillers généraux des départements franciliens, aux Conseillers de Paris ainsi qu’à des représentants des conseils régionaux du Bassin parisien. fr Futur antérieur 18 avril 2024 : A l'occcasion des 150 ans de la revue "Environnement magazine", ma vision des bifurcations/effondrements dans les 150 prochiens années... fr Vote sur la révision de la directive relative aux OGM 12 avril 2000 : Le Parlement européen a adopté en seconde lecture la directive mise au point par la Commission et le Conseil qui révise la directive 90/200 sur la dissémination d'Organismes génétiquement modifiés. fr Conclusion du colloque : Sécurité collective et environnement 12 juin 2008 : Je remercie vivement tout-es-s les participant-e-s, toutes les auditrices et auditeurs. Ce colloque n'est qu'un début, continuons, non pas le combat, mais le débat ! Je voudrais conclure sur ce qui a été dit dans ce débat, et les "trous" qui sont apparus.	Social et droits humains fr Patronnes ou féministes ? 15 décembre 2000 : A partir d'un conflit entre les administratrices et les salariées du Centre Flora Tristan, Francine Comte pose les problèmes de l'institutionnalisation des lieux alternatifs. fr Être écologiste et vieillir heureux 26 janvier 2012 : Les seniors votaient majoritairement à droite. Pourtant leurs intérêts sont mieux défendus par une société écologiste. Comment préciser le projet écologiste pour les en convaincre ? Au travail. fr Flexibilité défensive, flexibilité offensive 26 septembre 1988 : [1988j] "Flexibilité défensive, flexibilité offensive. Deux stratégies sociales dans la production de nouveaux espaces économiques", Intervention au Colloque de l'International Sociological Association Trends and Challenges of Urban Restructuring, Rio de Janeiro, 26-3O Septembre, à l'Institute of British Geographers Annual Conference, Coventry, 3-6 Janvier 1989, et au Colloque Les nouveaux espaces industriels, Paris I, Mars 1989. Couverture Orange CEPREMAP n°8911. Publié dans G. Benko et A. Lipietz, Les régions qui gagnent, PUF, Paris, 1992a. fr Les relations professionnelles en France 1992 : [1992h] (en collaboration avec T. Mellet) " Les relations professionnelles en France : de l'affrontement régulé au consensus ambigü ", contribution à la recherche Université de Trente - IRES Employers' policy of labour regulation in 1990s Europe, miméo. Edité par M. Regini, Imprese e consenso nell' Europa degli anni' 90, F. Angeli, Milano, 1992. fr Partage du travail : raisonnons un peu ! 14 septembre 1996 : Réponse à Michel Husson à propos des propositions des Verts pour le passage aux 35 heures.
Politique fr Europe Ecologie, le centre et la gauche. 10 novembre 2009 : Thomas Giry avait répondu sur mon forum à ma « Réponse à Dany ». Le débat se poursuit ici sur l’ouverture d’Europe Ecologie vers le centre et vers la gauche classique. fr La crise du courant “ Retrouver et Convaincre la Société ” 5 novembre 2002 : Cette fin de semaine (du 31 octobre au 3 novembre) aura vu les gazettes tout occupées d’un cirque dont seuls les Verts ont le secret : alors que 6 motions s’affrontent pour la prochaine assemblée générale, le débat semble se réduire au duel de titans entre les alliés terribles de l’ex-majorité de Toulouse, Noël Mamère et Dominique Voynet. fr Note sur l’accord EELV – PS dans le domaine économico-social 20 novembre 2011 : Je suis attristé par la médiocrité de l’accord programmatique EELV-PS, pas seulement dans le domaine nucléaire, mais dans le domaine économico-social. C’est vraiment le « minimum syndical », à compléter d’urgence si la gauche veut susciter l’enthousiasme au printemps prochain. Ce sera en tous cas le "Plus- Eva Joly" que de proposer beaucoup mieux. fr Comment le PS pousse Bayrou 17 mars 2007 : L’inquiétant dans cette campagne, c’est que la gauche, toutes tendances confondues, ne présente pas un visage représentant une alternative de gouvernement soutenue par une majorité parlementaire quelconque. Blanche Neige et les 7 nains écologistes ou « anti-libéraux », dans les sondages, ça fait à peine 40 % ! fr L’avenir d’une pétition 16 septembre 2002 : À la fin de la semaine dernière (le vendredi 13 septembre) une pétition intitulée “Les Verts rassemblés pour la rénovation ” faisait fureur sur les listes de débat vertes Elle faisait le pari que 80% des Verts pouvaient se mettre d’accord sur une position commune et proposait que cette position commune s’exprime dans une motion commune dès avant le premier tour.	Techniques fr European Patent Forum 2008 7 mai 2008 : Conférence sur les brevets logiciels organisée par l'Office Européen des Brevets fr Logiciels : la gloutonnerie du brevetage privé, par Danièle Auffray, Fiorello Cortiana et Alain Lipietz 16 mars 2005 : Venise inventa le système des brevets. Sa République accorda, en 1469, à un assistant de Gutenberg, heureusement seulement pour la durée de sa vie - qui fut courte - le privilège d'imprimer, à l'exclusion de tout autre, par un système utilisant des caractères mobiles. "On imagine le retard culturel qu'aurait pu prendre l'Europe si Gutenberg avait cherché à breveter son invention", écrit Pierre Papon dans Le Temps des ruptures. fr Aménagement du territoire, et autoroutes de l’information 12 janvier 1998 : Jamais, dans notre histoire, n'a été si forte la tendance à concentrer l'essentiel de la richesse, du savoir et du pouvoir sur une part aussi faible du territoire. fr Quelles énergies dans les villes en 2030 ? 11 juin 2012 : Débat organisé par La Tribune et Acteurs de l’économie, avec Nicolas Garnier et Servan Le Guern. fr Séralini : méthode et intérêts. 8 novembre 2012 : A propos des dossiers sur l'expérience Séralini (Maïs NK 603), sur le photovoltaïque, et sur le boson de Higgs dans La Recherche de Novembre
Divers fr Histoire et justice : Le procès G. Lipietz contre Etat et Sncf pour participation à la Shoah 16 octobre 2010 : [2010c]"Histoire et justice : Le procès G. Lipietz contre Etat et Sncf pour participation à la Shoah", Faire justice, 13e Rendez-vous de l'Histoire, Blois, 16 octobre 2010. fr La femme à la fenêtre 21 septembre 2008 : Léa aime ses enfants. Jusqu’à la folie. Jusqu’à la tragédie.Au long des derniers mois d’une mère-célibataire qui ne s’en sort pas, Francine Ségeste parcours le continent noir des pièges tendus aux femmes dans notre société déchirée par le chômage et le sexisme.Mais pas de « dénonciation » dans ce livre. Chacun, chacune y est coupable et innocent(e). Et d’abord Léa, coupable et innocente d’aimer, de trop vouloir aimer bien ses enfants, de ne pas avoir reçue l’aide que des amies, féministes pourtant, auraient pu lui apporter, coupable d’avoir trop aimé un homme qui ne le méritait certes pas, d’avoir suivi un modèle oppressant du rôle de mère. Peu de choses au fond. Les dieux, cachés, se ont joué d’elle, ont vissé une autre vie sur celle qu’elle aurait voulu vivre. Un roman superbe et terrifiant, indispensable aux hommes et aux femmes, où la subtilité, la tendresse de l’auteur envers son héroïne, révèleront aux premiers un morceau du « continent noir », et libérera les secondes des stéréotypes, des rôles assignés de toute éternité. Afin de diminuer le malheur commun. fr Corps irradié 24 mars 2008 : Septième et dernier volet du recueil "Destin de sable". Déjà la mort s'avance... La vie véhémente Ne souffle mot D’un corps elle n’a que faire Du monde elle s’émerveille. fr In memoriam 22 novembre 2008 : C’est avec beaucoup de tristesse que nous venons de lire dans le « Villejuif notre Ville » de cette quinzaine, l’annonce du décès de Francine. fr Tchat du Nouvel Obs’ 3 avril 2007 : Deux heures de Tchat en direct sur le site du Nouvel Obs'.	Géographiquement fr Raté européen 7 décembre 1989 : Le Parlement européen n'ose pas suivre sa délégation pour les ACP dans l'allègement de la dette du Tiers-Monde. fr Second séminaire d’écologie politique latino-américain 4 juillet 2002 : Comme l'an dernier, j'ai été invité au second séminaire d'écologie politique latino-américain, qui se tenait à Cuba. Ce séminaire était centré cette année sur la préparation de Johannesburg (Conférence ONU Rio+10). es Una vez más: alto a la violencia de todos los lados 26 de febrero de 2008 : Las y los diputados europeos que seguimos de cerca la actualidad en Colombia, nos alegramos sinceramente por la posición firme y explícita que cada vez más colombianas y colombianos van tomando últimamente frente al uso de métodos violentos como forma de solucionar el conflicto social y económico que ha desgarrado a Colombia durante décadas. fr Ingrid : le combat continue 3 juillet 2008 : La libération d'Ingrid, c'est un peu pour moi le tournant d’un combat de deux mandatures. En 2001, alors tous les deux candidats à la présidence pour les Verts dans nos pays, nous avions combiné une campagne commune… et puis elle avait disparu entre les mains des FARC. Depuis ce jour il ne s'est passé une semaine sans que je tente pour elle un coup (vers les Farc, Chavez, le Pachacutik, Lula, les évêques et même Sarkozy...). pt_br Carta Aberta a Lula 25 de junho de 2023 : Estou surpreso de ouvir você desaprovar o presidente Joe Biden por “encorajar a continuidade da guerra na Ucrânia”, ao ajudar a magnífica resistência do povo ucraniano contra a invasão russa, decidida pelo ditador V. Putin. Um invasor que diz e que reitera conceber apenas uma paz: a concretização da conquista das cinco regiões da Ucrânia e a “desnazificação” do resto. Todas essas regiões, a Criméia inclusa, votaram pela independência da Ucrânia e, nas eleições presidenciais de 2019, nas zonas não ocupadas, votaram pelo presidente Zelensky.
Langues en Intellectual Property and Knowledge Commons 4 December 2006 : The conference comes timely at the beginning of the German Presidency of the European Union and the G-8, which will put intellectual property issues high on the political agenda in the first semester of 2007. It coincides also with the finalization of the new EU trade strategy on the “Global Competitiveness of the EU” in which enforcement of intellectual property rights are branded as key to secure jobs and economic growth. But what is the real economic value of intellectual property? What are the effects of IP enforcement on innovation and knowledge flows? Who gains, who pays? Which role plays the TRIPS agreement (Trade-Related Intellectual Property) or other legal systems? Will innovation and inventive activities stop, if there is no gratification through patents? Are their alternatives promoting the sharing of knowledge? The aim of the conference is to to get a more in-depth understanding of the real economic dimension of intellectual property regimes, in order to take a qualified position on the various policy initiatives presently discussed. Its focus will be policy-oriented. es Hacia un nuevo Bretton Woods febrero de 1994 : "Hacia un nuevo Bretton Woods", Proceso Economico, n°127, fevrier 1994, Lima. en Three crises : the metamorphoses of capitalism and the labour movement 1996 : [1985j-en] "Three crises : the metamorphoses of capitalism and the labour movement", Gottdiener & Komninos ed., Modern capitalism and crisis theory, Macmillan - St Martin Press, 1989. es Algunos problemas sobre la produccion monopolista del espacio urbano 1976 : [1976c] " Algunos problemas sobre la produccion monopolista del espacio urbano", Zona Abierta n°8, Madrid, 1976. es Bases pour une alternative démocratique : [1989b-es] "Bases pour une alternative démocratique", Revista EURAL, Buenos Aires (à paraître).	Articles et débats fr Comment vivre bien et autrement ? 27 novembre 2010 : Dans le cadre de : « Quelles alternatives pour les trente prochaines années ? », pour les 30 ans de Alternatives Economiques. Animé par Guillaume Duval, avec Alain Lipietz, économiste, ancien député européen ; Irène Théry, sociologue, directrice d'études à l'EHESS ; Patrick Viveret, philosophe. fr Quel modèle social après 25 ans d’influences néolibérales ? : Mise en place de la "société en sablier", crise de la famille et de la communauté, crise de la nation et de la construction européenne, crises écologiques... Les réponses sont urgentes. fr La non-régularisation : trouble à l’ordre public 22 octobre 1998 : Les grévistes de la faim du Val-de-Marne, déboutés de la régularisation, ont déménagé au quarante-cinquième jour de la cathédrale de Créteil à la salle du Conseil municipal de Limeil-Brévannes, avec l'accord du maire socialiste, Joseph Rossignol. fr France 1986 1986 : "France 1986", L'Etat du Monde, 1986. fr Le Sdrif de la Méduse 12 mai 2013 : Sur le Schéma directeur de l'Ile de France : un "mini portail" et un résumé.
Biblio du chercheur fr Face à la toute-urgence écologique : la Révolution Verte 22 mars 2022 : [2022] Face à la toute-urgence écologique : la Révolution Verte, Les Petits matins, Paris, 2022. fr La politique du logement dans la société en sablier 29 octobre 1996 : [1996o] " La politique du logement dans la société en sablier ", Colloque Ouvrir la Ville, Paris, 29 octobre. Edité par les organisateurs. pt_br O terciaro, arborescencia da acumulação capitalista : proliferação e polarização 1980 : [1986r] "O terciaro, arborescencia da acumulação capitalista : proliferação e polarização", Seleção de textos AGB, n°16, Junho 1986 (São Paulo). fr Les rapports capital-travail à l’aube du XXIe siècle 1996 : [1990a] "Les rapports capital-travail à l'aube du XXIe siècle", UNU/WIDER Project on Capital- Présenté au XIIè Congrès Mondial de l'Association Internationale de Sociologie, in Les limites de l'inéluctable. Penser la liberté au seuil du 3ème millénaire, Textes réunis par JM Chaumont et P Van Parijs, De Boeck Université, Bruxelles,1991. en France : Epicenter of the "Malbouffe" Crisis. 31 March 2013 : [2013h] (with Natalie Gandais) "France : epicenter of the 'Malbouffe" Crisis", Green European Journal, Vol 5, March 2013.	Type de document fr Adoption de mon rapport 25 février 2002 : la Commission économique et monétaire adopte mon rapport sur les conglomérats financiers. en Food price increases : Green MEPs call for obligatory food security assessment of EU policies 17 April 2008 : Green MEPs called on the European Commission to waive the 10% target for agro-fuels and to put forward a proposal for an obligatory food security impact assessment within the framework of the Common Agricultural, Energy and Trade Policy. fr Les bois tropicaux 9 avril 2009 : Contre l'importation illégale des bois tropicaux. fr Adoption du rapport sur la BEI 28 février 2002 : Les Verts européens se félicitent du rapport voté par le Parlement européen sur la Banque européenne d’investissement, institution de financement de l’Union européenne. ja An alternative design for 21st century (in japanese) 1990 : [1990m] Book - An alternative design for 21st century (in japanese), Fujiwara Shoten, Tokyo, 1990.
Blogs 20 janvier 2005 Une semaine très économique ! 17 au 20 janvier 2005 Semaine à Bruxelles très intense. J’ai quasiment un agenda de dentiste, avec une succession de rendez-vous, d’heure en heure. Je ne peux pas vous raconter tout ça. Pourtant les auditions à la commission Commerce international (sur le droit de propriété intellectuel et les (…) 29 mars 2010 La fragile victoire de la gauche et l’avenir d’Europe-Écologie. Quelle dégelée ! mais quelle dégelée a pris le Petit Sarkusconi aux deuxième tour des régionales ! Espérons que, ce soir, Berluscozy aura pris la même gamelle en Italie. Lundi dernier, dans son allocution, le Président élu engueulait carrément les Français, les traitant de girouettes, que lui (…) 25 juin 2005 OGM, statut des députés… Hier, vendredi, grosse victoire sur le front des OGM : le Conseil de l’agriculture retoque la décision de la Commission européenne d’interdire à plusieurs Etats-membres de maintenir leur moratoire sur cinq OGM. Depuis plusieurs semaines, Michel Somville, notre collaborateur en charge de la (…) 31 mai 2006 SIEG. Lituanie Mardi, importante réunion de la Commission économique et monétaire. On discute d’abord le rapport Rapkay, réponse du Parlement européen au Livre blanc de la Commission sur les services d’intérêt économique général. Un texte dont une page connut son heure de gloire pendant la campagne du Non. (…) 10 juin 2009 Europe-Écologie : un succès historique L’incroyable succès d’Europe Écologie, qui place l’écologie politique à égalité avec le Parti socialiste, et largement devant lui en Ile-de-France, est très probablement de portée historique. Certes le test n’a concerné que 40 % de votants, moins « eurosceptiques » et plus politisés que les (…)	Forums 8 octobre 2005 "Vers une crise de l’énergie ?" Remarque sur le débat du 5 oct. organisé à la mairie du 2ème arrondissement à Paris. Les militants de la revue « EcoRev' » pas à la hauteur. Quelques remarques sur l'excellente initiative de Jacques Boutault, maire du 2° (…) 24 janvier 2011 Pas de réforme sans courant révolutionnaire constitué C’est un plaisir, Alain, de prolonger le débat avec toi. Tu as raison de souligner que, dans les articulations d’un « mode de production », telle (…) 22 janvier 2010 Jonas, Haiti, la Gnose la gnose n'est pas la seul solution au problème de la théodicée dans un cadre théiste. A titre personnel, je considère par exemple j'ai laissé (…) 10 novembre 2007 Avant de répondre sur ce forum Cher Monsieur J’observe que depuis quelque temps vous intervenez intensément sur ce forum et vous en remercie. Cependant votre conversation est un (…) 28 mars 2007 L’article 122 est toujours là, que je sache Sauf erreur de ma part, le cas du rejet explicite du TCE par moins d'un cinquième des états membres était envisagé dans le protocole de (…)