vendredi 24 mai 2019

















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16 décembre 1999

ÉPARGNE SALARIALE ET RETRAITES : UNE SOLUTION MUTUALISTE
L’expérience du Fonds des Travailleurs du Québec
Colloque
Je remercie tout d’abord Alain Lipietz, ainsi que la Fédération des Mutuelles de France, la Fédération Nationale de la Mutualité Française et le Groupement des Entreprises Mutuelles d’Assurance, de leur aimable invitation.

Jean Martin, Premier vice-président du Fonds des Travailleurs du Québec et PDG de la Fondation d’Éducation et de Formation Économique

Il me fait plaisir de répondre à votre invitation, d’autant que nous sommes de plus en au courant des démarches entreprises en France, par divers partenaires sociaux, et notamment syndicaux, afin de trouver le moyen de réconcilier - je devrais plutôt dire " allier " deux soucis du domaine socio-économique, à savoir diversifier les sources de revenus de retraite, d’un côté, et, de l’autre côté, mettre sur pied des outils de développement économique visant à assurer une meilleure capitalisation des entreprises et, par le fait même, agir positivement sur la création d’emplois.

J’aimerais donc aujourd’hui partager avec vous l’expérience de la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec, la FTQ, et plus particulièrement de son Fonds de solidarité, pour lequel j’ ?uvre depuis plusieurs années. J’occupais auparavant un poste en relations industrielles à titre de représentant syndical dans l’industrie canadienne des pâtes et papier.

D’entrée de jeu, permettez-moi de vous transmettre les salutations fraternelles de la FTQ et son Fonds de solidarité au nom de son président, mon collègue Henri Massé et de son secrétaire-général, mon collègue René Roy.

Le Fonds de solidarité FTQ, c’est d’abord, résumé rapidement, une institution syndicale d’investissement : en d’autres mots, une institution financière créée et contrôlée par la plus importante centrale syndicale au Québec, la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec, la FTQ, avec près d’un demi-million de membres.

C’est une institution fortement originale, hybride, qui doit son succès à la convergence du travail et de la bonne volonté de tous les corps constitués de la société québécoise : gouvernement, syndicats et secteur privé.

J’en profite pour mentionner au passage que le Québec constitue un véritable bastion du syndicalisme en Amérique du Nord, avec un taux de syndicalisation de plus de 40 %, comparativement à 14,2 % aux États-Unis.

Le Fonds de Solidarité est ainsi le plus ancien et le plus important - et de très loin - de tous les autres fonds de travailleurs au Canada qui ont vu le jour il y a quelques années et qui sont basés sur notre modèle.

Le Fonds est le produit d’un contexte particulier de l’histoire économique du Québec, la récession du début des années 80. Il a été créé pour répondre à des besoins économiques criants, tels que le financement des entreprises, et pour créer, sauvegarder et maintenir des emplois au Québec.

En un an, 150 000 Québécois ont perdu leur travail, sur une population de 6,5 millions d’habitants. Le taux de chômage est passé à 15,5 % à certains moments : 500 000 Québécois et Québécoises étaient inscrits à l’assurance chômage : le quart des jeunes étaient sans emploi. Quant aux taux d’intérêt, ils ont même frisé les 21 %, ce qui cassait les reins des entreprises, et les ménages mettant pratiquement le couvercle sur la consommation et l’investissement.

Bien sûr, cette situation n’était pas propre au Québec à cette époque. Plusieurs pays vivent également de semblables problèmes aujourd’hui, avec plus ou moins d’intensité. Mais pour les Québécois, c’était du jamais vu depuis la crise des années 30.

Et c’était le tissu industriel même du Québec qui était atteint, un tissu industriel où la PME industrielle, grande créatrice et pourvoyeuse d’emplois, se trouve fortement représentée.

Il fallait faire quelque chose. Catastrophique pour l’emploi, cette situation a servi de catalyseur de changements parmi les divers corps sociaux québécois, notamment à la Fédération des travailleurs du Québec (FTQ) où à cette époque, on ne disait pas encore " travailleurs et travailleuses ".

C’est ainsi que la centrale décida de mettre l’épaule à la roue et de travailler, en concertation avec le gouvernement du Québec et les employeurs, pour trouver des solutions afin de sortir de la crise et afin d’instaurer un nouveau climat de travail, propice à la création et au maintien d’emplois.

D’un syndicalisme de confrontation, nous sommes passés, avec le Fonds de solidarité, à la recherche de partenariats et de concertation, lorsque cela s’avère possible. Bien sûr, nous n’évoluons pas, le gouvernement, le patronat et nous, de la FTQ, dans une société d’adoration mutuelle. Loin de là. Les confrontations, les oppositions demeurent toujours présentes, surtout lorsque nos intérêts divergent substantiellement. Et c’est normal. Mais nous croyons avoir fait la preuve que la concertation peut rapporter des dividendes intéressants. Le succès du Fonds de solidarité FTQ en est un exemple éloquent, à mon avis. J’y reviendrai.

Donc, le Fonds de solidarité est une idée originale issue de cette époque fertile en projets de toutes sortes pour sortir le Québec de sa situation.

Le concept gravitait autour de la décision de la FTQ de devenir un agent proactif dans la création et la protection des emplois des Québécoises et des Québécois. Le plus grand créateur d’emplois au Québec étant l’entreprise privée ou, je l’ai dit, la PME occupe une place des plus importantes où, les travailleurs et les travailleuses ont ainsi intérêt se préoccuper de la santé financière de leurs entreprises. Les travailleurs et les chômeurs ont un intérêt direct dans le développement des entreprises.

L’idée était de faire appel à une partie de l’épargne des Québécois, en particulier des syndiqués membres de la FTQ et de la canaliser dans un fonds qui, servant de véhicule de retraite et investissant en retour dans de petites et moyennes entreprises, contribuerait à créer et à sauvegarder des emplois.

Et c’est là le n&#156:ud de toute l’affaire.

L’objectif de ce véhicule de retraite n’étant pas de maximiser le rendement économique de ses investissements, mais bien plutôt de répondre à des besoins socio-économiques, et donc de procéder à des investissements plus risqués : les gouvernements, du Québec et du Canada, consentirent à épauler la création et le fonctionnement du nouveau fonds en accordant à ses actionnaires des avantages fiscaux dont ne jouissaient pas les autres véhicules de retraite, " minimisateurs " de risque. C’est une façon pour les gouvernements de donner un coup de pouce à la solidarité des Québécois... et d’encourager l’accumulation d’épargnes en vue de la retraite.

D’ailleurs, les régimes d’épargne complémentaires, c’est-à-dire en plus des régimes publics à prestations déterminées et des régimes offerts par certains grands employeurs, se sont développés au Canada et au Québec depuis plusieurs années : il s’agit des régimes enregistrés d’épargne-retraite - les RER. La cotisation à ces régimes fait l’objet d’incitations fiscales de la part des gouvernements canadiens et québécois, de manière à encourager ces suppléments de revenus en vue de la retraite.

En tant qu’institution accueillant des épargnes en vue de la retraite, les actions du Fonds de solidarité sont admissibles au régime RER et bénéficient ainsi des mêmes incitations fiscales. En plus, parce que le Fonds de solidarité, en raison de sa mission en faveur de l’emploi et du développement économique, n’offre pas nécessairement le meilleur rendement possible sur le marché des RER, les gouvernements offrent à ses actionnaires des incitations fiscales supplémentaires.

Le Fonds FTQ a eu un impact plus que positif sur les habitudes d’épargne-retraite des Québécois. Pour prés de la moitié des 400 000 actionnaires du Fonds, le RER qu’ils ont acquis chez nous fut le premier RER de leur vie. Nous avons ainsi développé le réflexe d’épargne-retraite chez les Québécois.

Mais au-delà de cette préoccupation à l’égard de la retraite, la mission du Fonds de solidarité FTQ s’est ainsi définie autours de trois autres grands axes :

- investir dans des entreprises dans le but de créer, de maintenir et de sauvegarder des emplois, tout en procurant un rendement équitable pour les actionnaires :

- stimuler l’économie québécoise par des investissements stratégiques qui profiteront aux travailleurs et aux entreprises québécoises :

- favoriser la formation économique des travailleurs et des travailleuses et leur permettre d’accroître leur influence sur le développement économique du Québec :

C’est le 23 juin 1983 qu’était créé le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec (FTQ), par l’adoption d’une loi de l’Assemblée nationale du Québec. Le gouvernement du Québec était alors dirigé par le Parti Québécois de René Lévesque.

Le Fonds pris ainsi la forme d’une compagnie à fonds social, conçue, lancée et contrôlée par la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec (FTQ), et tenue par la loi d’investir 60 % de son actif net moyen de l’année précédente sous forme de capital de développement auprès de PME québécoises.

Ce qui rend évidemment unique le Fonds de solidarité, parmi les autres institutions de capital de risque ou de développement au Québec, au Canada et ailleurs dans le monde, c’est sa nature d’institution syndicale d’investissement, c’est-à-dire contrôlée par une centrale syndicale, dont les objectifs socio-économiques tranchent radicalement, je l’ai dit, par rapport aux autres institutions financières.

Le fonctionnement du Fonds de solidarité se distingue à plusieurs niveaux , notamment celui de la souscription ou des pratiques d’investissement et de la formation économique des travailleurs.

La souscription repose chez nous sur une vaste structure bénévole. Près de 2200 syndiqués préalablement formés sillonnent les structures syndicales, tant à la FTQ qu’auprès des syndiqués de deux autres centrales, celles des professeurs, la Centrale de l’enseignement du Québec (CEQ) (140 000 membres) et les infirmières (50 000 membres), et suscitent les souscriptions au Fonds de solidarité FTQ partout au Québec et dans tous les secteurs d’activité. C’est une première étape. Nous avons aussi développé des ententes avec plusieurs associations de cadres pour les intégrer dans ce processus.

Deuxièmement, l’épargne de la population québécoise en général est sollicitée par le biais d’une vaste campagne publicitaire grand public.

A titre indicatif, c’est plus de 450 millions de dollars canadiens, ou autour de un milliard huit cents millions de francs, qui sont recueillis chaque année, auprès d’une population de 7 millions d’habitants. C’est énorme, et ça démontre, selon moi, une forme certaine de succès.

Le processus suivi par le Fonds de solidarité FTQ en vue d’un investissement dans une entreprise s’apparente à la façon de fonctionner des institutions financières classiques : bilan financier, étude de l’environnement externe, analyse de rendement, etc. Mais le Fonds diffère dans la mesure où il va beaucoup plus loin.

Prenons par exemple le cas d’une PME à la recherche d’un partenaire financier pour épauler un projet de développement. Celle-ci entre donc en contact avec le Fonds de solidarité (FTQ) : s’engagent alors des discussions. Si tout va bien, le Fonds effectue une analyse du bilan financier de l’entreprise, mais également un bilan social.

Le bilan social, c’est l’analyse des relations de travail au sein de l’entreprise. C’est également l’évaluation de la réceptivité de la direction de l’entreprise en regard à la mission du Fonds : c’est également l’assurance que la compagnie se comporte comme un bon citoyen corporatif par son respect des lois et règlements, des normes de travail, des normes environnementales, etc.

Ce n’est que satisfait sur ces deux tableaux, financier et social, que le Fonds investit dans une entreprise. Il est même arrivé, à quelques reprises, qu’il refuse d’investir en raison d’un mauvais bilan social ou encore, qu’insatisfait des résultats du bilan social de l’entreprise, il ait posé comme condition d’investissement que certains changements soient effectués au sein de la direction.

Poursuivons. Dans la mesure où il se satisfait des analyses effectuées, le Fonds investira sous forme de prise de participation dans le capital-action de l’entreprise. Il occupera de fait un ou plusieurs postes au conseil d’administration. Finalement, il mettra sur pied un programme de formation économique des travailleurs et des travailleuses.

C’est ainsi que cette entreprise deviendra partenaire du Fonds de Solidarité FTQ ou de ses fonds affiliés, comme le sont maintenant 1 400 PME et entreprises québécoises, celles de taille modeste à celles beaucoup plus imposantes.

Permettez-moi d’insister sur un de ces aspects uniques de l’intervention du Fonds de solidarité (FTQ), la formation des travailleurs et des travailleuses dont j’ai moi-même la responsabilité.

Dans chacune des conventions d’actionnaires signées entre le Fonds et une entreprise dans laquelle il investit, on trouve obligatoirement une clause prévoyant le versement par l’employeur d’un montant forfaitaire, annuel, destiné à la formation économique des employés.

Ces sommes sont gérées par la Fondation d’éducation et de formation économique, la FEFE, un organisme à but non lucratif, filiale du Fonds de solidarité FTQ, dont les objectifs sont d’initier les travailleurs et les travailleuses au langage financier et à la connaissance de leur entreprise : d’établir un climat économique de transparence au sein de l’entreprise : et de soutenir les travailleurs et les travailleuses lors de changements.

Il est plus que temps, je crois, que je vous décrive le pedigree de notre animal. Aujourd’hui, c’est-à-dire plus de 16 ans après sa création, il s’agit d’une institution syndicale d’investissement dont l’actif net s’élève à 3,1 milliards de dollars canadiens (12,4 milliards de francs). Il s’agit de près de 450 millions de dollars canadiens (un milliard huit cents millions de francs) d’entrées nettes par année, en provenance de 390 000 actionnaires, qui ont bénéficie d’un rendement annuel moyen plus qu’acceptable de 6,7 % depuis la création du Fonds en sus d’avantages fiscaux intéressants.

Fidèle à sa mission, le Fonds a contribué et j’insiste à la sauvegarde, au maintien et à la création de près de 80 000 emplois directs, indirects et induits.

Je ne vous cacherai pas que nous sommes très fiers de nos résultats jusqu’à présent.

Avec le temps, le Fonds s’est démultiplié, a fait des petits. Il a voulu être présent partout, pour répondre aux besoins des entreprises à la recherche de capital de développement.

C’est ainsi que nous couvrons tout le territoire québécois, par le biais de nos 85 fonds locaux et 17 régionaux et que nous sommes présents dans tous les secteurs de l’économie québécoise, notamment dans les secteurs de pointe, par l’entremise de nos fonds spécialisés, sectoriels et technologiques. Dans le seul secteur de la biotechnologie, le Fonds est présent dans plus des deux tiers de toutes les entreprises québécoises du secteur, un des pôles dans ce domaine en Amérique du Nord.

Finalement, le Fonds est présent maintenant auprès des PME exportatrices, car la création d’emplois, au Québec comme ailleurs, vient de plus en plus de l’accès aux marchés internationaux.

En définitive, le Fonds de solidarité FTQ a fait sa place comme source de capital de développement. Il est d’ailleurs aujourd’hui, et de loin, le plus grand fonds de travailleurs au Canada. C’est également une des principales sources de capital de risque au Québec et au Canada.

Il m’apparaît que le Fonds de solidarité FTQ joue un rôle indispensable comme pourvoyeur de capitaux pour les entreprises. Un pourvoyeur avec des intérêts et des objectifs socio-économiques, cela s’entend.

Enfin, bref, et c’est le vendeur en moi qui parle, le Fonds de solidarité (FTQ) est un bon investissement pour tout le monde. Pour les actionnaires d’abord, qui jouissent d’un rendement moyen plus qu’acceptable : pour les entreprises, qui trouvent en nous un partenaire financier solide et patient : pour les gouvernements, qui récupèrent leurs crédits d’impôt en un ou deux ans, dans la mesure où les investissements du Fonds aident à réduire le taux de chômage, dans la mesure aussi où ces mêmes investissements génèrent d’importantes entrées fiscales.

C’est, au bout du compte, et c’est ce qui compte, une bonne affaire pour les travailleurs et les travailleuses, dont les emplois sont sauvegardés, et pour les chômeurs et les chômeuses, qui trouvent un emploi.

Pêle-mêle, donc, en résumé, le Fonds de solidarité (FTQ), c’est une institution syndicale d’investissement - unique, à mon avis - qui favorise l’accès aux entreprises à du capital de développement à long terme : le développement du potentiel humain au sein des entreprises : la formation économique des travailleurs et des travailleuses : un rendement équitable pour ses actionnaires, la création et le maintien d’emplois, partout au Québec : la solidarité économique et sociale des travailleurs et des travailleuses.

Bref, une alliance gagnante entre le capital humain et le capital financier.

Si nous devions faire un bilan critique de plus de 16 ans d’existence, que pourrions-nous dire ?

Que le Fonds de solidarité (FTQ) est aujourd’hui un acteur financier puissant, surtout auprès des PME québécoises. Il permet à des centaines de milliers de travailleurs québécois de jouir d’une retraite plus confortable en bonifiant les régimes publics existants. A l’an 2000, c’est un demi milliard de dollars canadiens, près de 2 milliards de francs, qui auront été retournés aux travailleurs qui prennent leur retraite. C’est, en ce sens également, un puissant levier économique qui stimule la consommation de cette catégorie de travailleurs.

Que son parti pris en faveur des travailleurs et des travailleuses, sa philosophie en faveur de la création d’emplois, son action en faveur de la santé de l’entreprise à long terme (par opposition aux investisseurs qui ne s’intéressent qu’aux bénéfices immédiats), tout ça est transféré à l’intérieur même de la haute direction des entreprises dans lesquelles nous investissons. Nous influençons ainsi les choses par le haut.

Que la formation économique donnée aux travailleurs et aux travailleuses leur confère un pouvoir d’influence indéniable. Eux aussi développent une vision à long terme du développement de l’entreprise. Le changement vient aussi de la base.

Notre expérience nous porte à penser qu’il y a effectivement eu des changements au sein du système productif que constituent nos entreprises partenaires.

Travailleurs et employeurs, dans bien des cas, se comprennent mieux, dans la mesure où les employés peuvent maintenant parler le même langage que leurs employeurs. Les débats peuvent ainsi porter sur les véritables enjeux.

Finalement, formation économique, bilan social et présence du Fonds au conseil d’administration des entreprises partenaires imposent une vision à long terme du développement de l’entreprise.

Changements au sein des entreprises, donc. Mais changements aussi au sein du mouvement syndical. Le contexte socio-économique du début des années 80 que je décrivais tout à l’heure, celle d’une crise économique majeure affectant notre tissu industriel où la PME québécoise se trouve fortement représentée, a imprégné une évolution durable dans la façon d’entrevoir le syndicalisme québécois et, partant, la défense et la promotion de l’emploi.

Notre expérience nous porte "également à penser que cette nouvelle vision des choses est de plus en plus partagée auprès de nos partenaires employeurs, ce qui nous éloigne d’une vision paternaliste des relations patrons-employés, alors que la direction se contentait d"exiger que les employés livrent la marchandise sans se préoccuper de la compétence ni de l’expertise des employés. Dans une telle vision archaïque, l’information est contrôlée par une direction conservant jalousement des chiffres qu’on ne saurait partager avec des employés qui ne seraient pas capables de les comprendre.

Le Fonds de solidarité (FTQ), c’est un pari. Celui d’un mariage entre les travailleurs et le capital, pour employer un vocabulaire que plusieurs de mes camarades syndicaux utilisent. Et c’est peut-être là une grande revanche, ou plutôt une source de force et de progrès social pour les travailleurs et les travailleuses de jouer à armes égales, de détenir un véritable pouvoir financier et économique.

L’histoire dira certainement que le jeu en valait la chandelle.


Voir le plan du colloque.




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