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26/06: Le Non de droite à l’offensive
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1er/06: Pat chez les Verts. Toulouse et Arno Klarsfeld.

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Le Non de droite à l’offensive


lundi 26 juin 2006

Ca va nettement mieux par rapport à mon blog triste. D’abord, la nouvelle opération de ma compagne Francine s’est bien passée. D’autre part, les nombreux messages amicaux d’un peu partout m’ont un peu réchauffé le cœur. Cela dit, je persiste et signe, la France va vraiment très mal. Cette affaire « (...)


En réponse à :

Lipietz, vous mentez.

vendredi 30 juin 2006

« S’il ne fallait qu’une raison pour préférer le TCE à Maastricht Nice, c’est que Maastricht-Nice ne se réforme qu’à l’unanimité, alors que le TCE (article IV-443-4) prévoyait la possibilité d’une révision ultérieure à la majorité de 4/5 des pays. »

CE N’EST PAS VRAI. l’

L’unanimité est nécessaire pour réviser le traité. La règle des 4/5 dit simplement que si une proposition de révision est approuvée au moins par 4/5 des Etats et rejetée par les autres, alors le conseil se saisit de la question. Point barre.

Comme il faut l’unanimité pour le modifier, alors il faut aussi l’unanimité pour l’adopter.

Lipietz, arrêtez de mentir sur le TCE !!!


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