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Jennar jette le masque. Bettelheim est mort.


dimanche 23 juillet 2006

Dans le Briançonnais, dont l’air remplit miraculeusement le poumon de Francine, je suis vaguement l’actualité écrasée par la destruction méthodique de deux pays, Gaza et le Liban, par Tsahal, dans une indifférence planétaire abyssale.
Alors deux petites nouvelles dont le rapprochement m’a fait (...)


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Quelle constitution pour l’Europe

jeudi 3 août 2006

En voulant participer à ce forum, je me suis laissé enfermer dans quelques débats stériles. Je voudrais revenir à ce sujet qui me tient à coeur et donner quelques idées perso sur la constitutino européenne.

* Comme je l’ai dit dans mes autres interventions, la constitution doit se limiter à garantir le fonctionnement démocratique des institutions européennes et laisser celles-ci fixer la politique à suivre. Pour cette raison, il me semble que des mots comme "marché", "capitaux", "inflation" ,"héritage" par exemple devraient être exclus du texte.Il existe une autre raison de limiter le champ d’application de la constitution : il sera plus facile de se mettre d’accord sur un texte plus limité !

* L’objectif central du texte pourrait être la mise en place d’une citoyenneté et d’une vraie vie démocratique européenne. Plusieurs leviers :

- L’égalté des citoyens (ce qui n’est pas le cas du TCE actuel qui donne un commissaire et 6 députés au Luxembourg pour 400 000 habitants contre un commissaire et 70 députés à la France pour 60 millions). La taille de Etats serait dnc prise en compte pour fixer leur représentativité européenne (par exemple, un poste de commissaire pour tous les Etats Baltes et pas un poste pour chacun)

- Accroître les pouvoirs du parlement européen. en lui donnant l’initiative des lois (et donc en priver la commission), ce que ne fait pas le TCE.

- Permettre au parlement de définir des impôts européens destinés au financement de l’UE.

- Elire le parlement à la proportionnelle (1 citoyen européen = 1 voix) sur des listes européennes (et pas nationales). Pour avoir des élus, une liste dvrait obtenir au moins 1 ou 2% des voix sur x pays membres.

- Synchroniser les dates des élecltions des parlements nationaux dans les différents pays de l’UE Celles-ci auraient lieu le même jour, au suffrage direct et pour la même durée de 5 ans (donc, plus de Sénat en France...).

- Définir une langue commune à tous les pays de l’UE qui ne soit pas la langue d’un pays de l’Union. Ce pourrait être l’Espéranto pour éviter l’impérialisme culturel. et pour sa simplicité Un grand programrme d’enseignement de cette langue serait alors mis en oeuvre.

* La constitution devrait aussi réguler la signature et l’application des traités. Un principe simple à faire valoir est que tout traité devrait avoir une durée de vie limitée. En particulier, les traités intraeuropéens devraient être remis à plat et représentés aux électeurs avec une certaine périodicité (10 ans ? 15 ans ?) fixée dans la constitution. Cette disposition serait rétroactive, rendant ainsi caducs Rome et Maastricht, puis. Nice.

* La constitution pourrait aussi fixer définitivement les frontières de l’UE, y incluant ou non la Bulgarie, la Roumanie le Yougoslavie, la Turqiue (et pourquoi pas le Liban) et créer un Etat Juif européen pris sur le territoire de l’Union, notamment de l’Allemagne .

* Une déclaration européenne des droits de l’homme et du citoyen devrait être annexée à la constitution. Elle devrait notamment proposer de nouveaux outils pour garantir la liberté de la presse (actuellement menacée par les prises de contrôle).

* La constitution serait soumise à référendum le même jour dans tous les pays de l’Union., après modifications éventuelles des constitutions nationales interdisant les référendums.


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