Brevets logiciels- Alain Lipietz

Brevets logiciels

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Préparer la bataille de l’internet « libre »
31 août 2008
Après les exaltantes Journées d’été de Toulouse, qui ont acclamé le projet de listes écologistes "parti vert -syndicalistes-associatifs", prélude à un "big bang de le écologie politique", coup de barre. La santé de Francine s’est brutalement détériorée. Du coup, je sèche la semaine de rentrée du groupe, (...)

Les gouvernements dictent la « Directive de la Honte ».
20 juin 2008
L’événement de la semaine est l’approbation par le Parlement de la version de la « directive de la honte » telle que dictée quelques jours auparavant par le Conseil (la réunion des gouvernements nationaux). La directive étant ainsi votée en première lecture dans les mêmes termes par les deux chambres, (...)

Politis. Propriété intellectuelle.
6 décembre 2006
Cette semaine, Bruxelles. Réunion principale : la conférence qu’organise le groupe Vert sur la propriété intellectuelle. Politis Dans le train, mes cheveux se dressent sur la tête en découvrant (toujours en retard dans mes lectures !), dans le numéro du 23 novembre de Politis, le récit par Denis (...)

Semaine calme à Strasbourg
27 octobre 2005
Cette semaine, pas grand chose… C’est drôle, justement aujourd’hui Libération publie un grand article sur les blogueurs, et cite le présent blog où je me répands sur la semaine dernière, trépidante, à Bruxelles. Je rencontre d’ailleurs à nouveau Daniel Lebart (le « Simon Wiesenthal de l’affaire Rhodia »), (...)

Contre les brevets sur les logiciels : victoire ! (et les J.O. ?)
6 juillet 2005
Les fissures d’hier n’ont pas tardé à se propager. Dès l’après-midi du mardi, depuis la passerelle entre les deux bâtiments du Parlement européen, nous observons, avec Michel Rocard (rapporteur sur la directive brevets logiciels), une petite bataille navale qui se livre sur le canal entre un “gros” (...)

Constitution, brevets logiciels : premières manœuvres d’été
28 juin 2005
Hier, le groupe Vert au Parlement européen avait invité des représentants des mouvements sociaux européens à une Conférence sur l’avenir de l’Europe : le debriefing et le brain storming de l’après-Non. Excellente, vraiment excellente réunion. Beaucoup, prévenus trop tard, n’avaient pu venir, par exemple (...)

Bolkestein, brevets logiciels : ça commence mal
21 juin 2005
Hier et aujourd’hui, votes en Commission juridique sur ces deux directives importantes. Car, contrairement à ce que racontaient les partisans du Non, elles n’ont jamais été mises au frigidaire en attendant les résultats des référendum français : les commissions parlementaires ont, selon un calendrier (...)

Le hiatus entre les eurodéputés et le débat français.
8 mars 2005
Ma semaine à Strasbourg commence à être écornée par le débat sur le Traité constitutionnel : je vais devoir sécher le jeudi, car j’ai mercredi soir, jeudi matin et jeudi soir trois débats sur ce thème ! C’est ma grande semaine : débat lundi sur mon rapport sur la BEI en plénière. J’ai droit à cinq minutes (...)

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Articles

Accueil > Vie publique > Apparitions publiques > Conférences, débats > Assises "Liberté, création et Internet"

12 février 2009
Paris (2ème)
fr Assises "Liberté, création et Internet"
19h
Conférence-débat sur les enjeux d'internet organisé par Libre accès
Accueil > Vie publique > Apparitions publiques > Conférences, débats > European Patent Forum 2008

7 mai 2008
Ljubljana (Slovénie)
fr European Patent Forum 2008
Conférence sur les brevets logiciels organisée par l'Office Européen des Brevets
Accueil > Vie publique > Articles et débats > Liberté de la presse, propriété intellectuelle et droit d’auteur

par Alain Lipietz | 15 février 2006
Vert n°1
fr Liberté de la presse, propriété intellectuelle et droit d’auteur
Alain Lipietz : En gros il y a trois grands débats sur l'informatique. Il y a le débat sur la liberté de la presse sur Internet. C'était la bataille de 2004. Il y a eu la directive européenne et la transposition dans la loi française. Et l'on s'aperçoit que la loi française est plus répressive que la directive, qui laisse quand même certaines libertés. Au printemps 2004, le gouvernement français a essayé de responsabiliser les fournisseurs d'accès pour tout, toutes les pages Internet qu'ils hébergeaient.
Accueil > Vie publique > Articles et débats > Le Parlement européen rejette la Directive sur les brevets logiciels : un enterrement de troisième classe

par Alain Lipietz | 6 juillet 2005
Communiqué de presse
fr Le Parlement européen rejette la Directive sur les brevets logiciels : un enterrement de troisième classe
"C'est la fin de trois ans de lutte acharnée et inégale" a déclaré Alain Lipietz, eurodéputé Vert français après le rejet par le Parlement européen de la Directive autorisant les brevets sur les logiciels. "En votant le premier amendement du rapport Rocard qui visait à rejeter la position du Conseil, 648 eurodéputés pour le rejet contre 14 pour le maintien, les eurodéputés ont définitivement enterré la très controversée directive sur les brevets logiciels".
Accueil > Vie publique > Articles et débats > Logiciels : la gloutonnerie du brevetage privé, par Danièle Auffray, Fiorello Cortiana et Alain Lipietz

par Alain Lipietz , Danièle Auffray , Fiorello Cortiana | 16 mars 2005
Le Monde
fr Logiciels : la gloutonnerie du brevetage privé, par Danièle Auffray, Fiorello Cortiana et Alain Lipietz
Venise inventa le système des brevets. Sa République accorda, en 1469, à un assistant de Gutenberg, heureusement seulement pour la durée de sa vie - qui fut courte - le privilège d'imprimer, à l'exclusion de tout autre, par un système utilisant des caractères mobiles. "On imagine le retard culturel qu'aurait pu prendre l'Europe si Gutenberg avait cherché à breveter son invention", écrit Pierre Papon dans Le Temps des ruptures.
Accueil > Député européen (Verts, France) > Divers > Brevet logiciel : le Parlement demande à la Commission de revoir sa copie

par Alain Lipietz , Les eurodéputés Verts 2004 (Marie Hélène Aubert, Jean-Luc Bennahmias, Hélène Flautre, Alain Lipietz, Marie-Anne Isler Béguin, Gérard Onesta). | 17 février 2005
fr Brevet logiciel : le Parlement demande à la Commission de revoir sa copie
La Conférence des Présidents du Parlement européen a décidé, ce jeudi 17 février, de demander à la Commission européenne une nouvelle proposition de directive sur les "inventions mises en œuvre par ordinateur".
Accueil > Député européen (Verts, France) > Économie > La politique macroéconomique et sociale de l’Europe > Brevetabilité des logiciels

par Les eurodéputés Verts 2004 (Marie Hélène Aubert, Jean-Luc Bennahmias, Hélène Flautre, Alain Lipietz, Marie-Anne Isler Béguin, Gérard Onesta). | 20 décembre 2004
Communiqué de presse
fr Brevetabilité des logiciels
Les Verts au Parlement européen appellent le Conseil à rejeter demain, mardi 21 décembre, la très controversée directive sur le brevet logiciel (com(2002)092).
Accueil > Vie publique > Apparitions publiques > Conférences, débats > Innovation, lobbying et guerre des brevets : Enjeux stratégiques pour l’Union Européenne

16 mars 2004
IEP de Paris (6 ème)
fr Innovation, lobbying et guerre des brevets : Enjeux stratégiques pour l’Union Européenne
10 h 00
Conférences thématiques autour des enjeux citoyens, stratégiques, juridiques et de lobbying de l'innovation au sein de l'Union Européenne