jeudi 28 mars 2024

















Constitution européenne

N’oubliez pas de visiter le site, émanant d’un particulier, qui présente le texte du Traité constitutionnel européen (TCE) directement lisible en ligne, avec la possibilité de rechercher des mots, des expressions ou des correspondances d’articles (articles cités dans d’autres articles) et de parcourir ce texte dans de multiples directions.
Ainsi que mes prises de position sur les traités antérieurs (Amsterdam et Maastricht).

Groupe de mots-clés



Sites Web


Le traité constitutionnel proposé (EUROPA - Constitution)-26 novembre 2004

http://europa.eu.int/constitution/index_fr.htm (...)


Traité instituant la Communauté européenne-2 décembre 2004

http://europa.eu.int/eur-lex/fr/treaties/dat/C (...)


Tableau comparatif entre les deux traités-2 décembre 2004

http://europa.eu.int/scadplus/constitution/com (...)
Tableau de correspondance, article par article, entre le traité actuel (ce qui demeure si le Non l’emporte) et le projet de traité constitutionnel européen (qui le remplace si Oui l’emporte !)


Bref commentaire sur les nouveautés du Traité constitutionnel européen-2 décembre 2004

http://europa.eu.int/futurum/documents/other/o (...)
Voici une note, bien faite, des services du Parlement européen, qui vous révèle qui a voulu changer quoi et quand dans le traité constitutionnel (fichier pdf à télécharger).


Edition du Sénat, annotée, du traité constitutionnel européen-2 décembre 2004

http://www.senat.fr/rap/rapport_constitution/r (...)
Commentaires sur les modifications par rapport au traité consolidé.


Traité instituant l’Union Européenne-24 mars 2005

http://europa.eu.int/eur-lex/lex/fr/treaties/d (...)
Traité instituant la Communauté européenne et Traité instituant l’Union Européenne : empilements « consolidés » de Rome, Acte Unique, Maastricht, Amsterdam, Nice.


Blogs


Enfin, le Oui Irlandais
3 octobre 2009
L’écrasante victoire du Oui en Irlande libère l’Europe d’un cauchemar. Elle arrive malheureusement trop tard pour favoriser une réaction à la crise aussi puissante que celle d’un ensemble fédéral comme les Etats-Unis d’Amérique. Mais elle permettra enfin, dès 2010, un minimum de contrôle démocratique sur (...)


Campagne européenne : la grâce et la lie
5 juin 2009
J’achève cette campagne européenne — et une bonne part de ma vie publique — dans l’exaltation pour la liste Europe-Écologie, et dans le dégoût (pour le PS et le Modem). Petits et grands déplacements, et rédaction de réponses aux questionnaires. La routine. Cette semaine : le week-end de Pentecôte, sur le (...)


Début de campagne européenne
8 février 2009
Depuis que Dany Cohn-Bendit m’a désigné porte-parole pour sa campagne des élections européennes, ma vie devient difficile. Je dois en effet combiner le début de la campagne avec... l’achèvement de mon mandat. Or, le travail au Parlement européen s’accélère, car il faut terminer ce qui a été entrepris. (...)


Victoire sur le temps de travail, défaite sur le climat
19 décembre 2008
Lourde semaine à Strasbourg, marquée par la visite triomphante de Nicolas Sarkozy, le vote triomphal sur le temps de travail, et les votes douteux sur le paquet Energie-Climat. Mais pour moi elle commence lundi à Paris par une suite de réunions sur la crise. Crise Après une première réunion de (...)


La cata irlandaise.
14 juin 2008
Le Non irlandais, annoncé vendredi en début d’après midi, est venu glacer une magnifique initiative du Parlement européen : l’Agora citoyenne sur le changement climatique. Le matin, j’en avais présidé un des ateliers. La veille avait eu lieu avec succès le colloque organisé à mon initiative sur Sécurité (...)


Batailles contre la droite, batailles écologistes
13 avril 2008
Cette semaine, commissions et plénière à Bruxelles. Dommage, car le gros de l’actualité se passe en France : la bataille de la loi sur les OGM, les manifestations lycéennes contre la destruction de l’éducation nationale…. Europe Les votes sur le « 3e paquet énergie et son Agence » ont été pour (...)


Traité de Lisbonne : le Parlement dit Oui !
23 février 2008
Grand moment d’émotion cette semaine : les représentants des citoyens européens adoptent le traité de Lisbonne ! L’autre affaire de la semaine à Strasbourg, c’est l’adoption d’une position sur l’indépendance du Kosovo. Pour nous, c’est hélas aussi le début de la nouvelle chimio de Francine. La semaine (...)


L’Agence et la Finance
1er février 2008
La semaine a mal commencé : le Cnir des Verts rejette une motion précisant la position de ses parlementaires nationaux pour le Congrès de Versailles… Puis, mauvais résultats d’analyses de Francine (après de bonnes radios, nous passons par des hauts et des bas entre Bruxelles et les hôpitaux). Puis, (...)


Clara Rojas libérée !
11 janvier 2008
La nouvelle est tombée jeudi soir entre deux réunions. Clara Rojas, candidate des Verts colombiens à la vice-présidence de la République en compagnie d’Ingrid Bétancourt, et enlevée avec elle en 2002, vient d’être libérée, ainsi que la sénatrice Consuelo Gonzalez ! On n’en sait pas plus, on ne sait pas ce (...)


Scandale au Parlement européen
14 décembre 2007
Mercredi à Strasbourg était signée en grande solennité la Charte des droits fondamentaux par les trois institutions de l’Union, le Parlement, le Conseil et la Commission. C’est le moment qu’ont choisi fascistes, conservateurs anglais et certains communistes pour provoquer un scandale inouï dans cette (...)


Clarification chez les Verts. Une grève tactique.
25 novembre 2007
Le retour à Paris est long et fatiguant. Il faut se mettre au courant de ce qui s’est passé en une semaine : la fin de la grève, la visite de Chavez, le Conseil National des Verts... Chavez Sur la "médiation Chavez" pour Ingrid Betancourt, j’avais un peu suivi depuis l’Equateur. J’avoue que je (...)


Feuillle de route
4 novembre 2007
Semaine de vacances au PE. On en profite pour aller « chez moi », à Avallon. Les feuilles sont magnifiques, malheureusement il ne fait pas très beau. Même pas le temps de travailler sur Mallarmé. Je dois relire la thèse de ma fille Barbara sur Johannesburg. Et surtout, dès lundi, envoyer un projet de (...)


OMC, APE et TME
26 octobre 2007
Semaine intense à Strasbourg : réunion extraordinaire de la commission du Commerce international, suite à l’échec de la stratégie du Commissaire Mandelson sur les accords de partenariat économique (APE). Débat sur le Traité Modificatif Européen. Prix Lux et Sakharov. Très grosses défaites vertes sur la (...)


Une semaine à l’Est. Retour en grève.
20 octobre 2007
De samedi dernier à jeudi soir : Vienne et Prague, capitales du Saint Empire Romain Germanique… Occasion d’une immersion dans la Mitteleuropa, orient compliqué de l’Europe, vers lequel mieux vaut ne pas s’envoler avec des idées simples. Et retour vers la France en grève (« comme d’habitude », diront (...)


Relations internationales : le tournant. Sarko s’enfonce.
29 septembre 2007
Semaine de plénière à Strasbourg, plutôt orientée relations internationales et Droits de l’Homme : ce ne sont pas (hélas !) les commissions que je suis, mais c’est très intéressant. Les 3 directives du « 3ème paquet ferroviaire » sont adoptées brièvement (par Oui ou par Non) en 3ème lecture. Comme tout au (...)


Rentrée hésitante.
9 septembre 2007
Eh oui, mon blog prend du retard. Après les Journées d’été des Verts à Quimper, j’ai « séché » la semaine du groupe : beaucoup de ses membres étaient en visite en Chine, mais je ne pouvais pas me joindre à eux, préférant rester auprès de Francine. La semaine, suivante, Strasbourg. Rien de bien folichon. Je (...)


Staliniens, fachos et cathos contre le référendum européen.
14 juillet 2007
Beaucoup de votes importants cette semaine au Parlement. J’ai dû, par ailleurs, finir fiévreusement mon rapport sur « Commerce international et changement climatique » (en tenant soigneusement le compte du nombre de signes autorisé pour la traduction !) Les votes principaux portent sur le (...)


Europe et écologie politique
1er juillet 2007
Fin de semaine un peu éclatée : jeudi, réunions andines le matin, constitution européenne le soir, samedi, le point sur l’écologie politique. CAN Jeudi matin, deux réunions en même temps à Bruxelles, l’une sur la Bolivie où je dois intervenir, une autre où je suis invité, sur la Colombie. La réunion sur (...)


Derniers jours avant le Sommet de Bruxelles
25 juin 2007
Je ne vais pas vous faire languir, cette semaine était essentiellement celle du Conseil européen (« Sommet ») sur le « mini-traité ». Disons qu’on est parti pour récupérer 70% des avancées du TCE. Pas trop mal. Principale victime, les services publics. Mais quand même, deux mots sur les travaux de (...)


Bref retour à Bruxelles.
13 juin 2007
J’espérais que la semaine d’entre les deux tours me permettrait de souffler… et ranger. C’est le contraire. Lundi 11, dès potron-minet, direction Radio France pour un débat avec Luc Ferry, Daniel Boy et Jean-Paul Besset sur « L’écologie politique est-elle possible ? » Il passera le 10 août de 10h à 11 h (...)


breves

fr Dans l’antre du Non
5 mai 2005
Désormais, la grande affaire de la semaine, et sans doute jusqu’au 29 mai, c’est le débat sur le TCE. À Aurillac, à Paris XIXe, et deux fois mercredi, à Toulouse et à Ramonville, je défends le Oui face à une assistance très largement partagée, où les Non viennent de bonne grâce m’apporter la (...)

fr Une semaine fatigante
24 avril 2005
Lundi : petit check up médical, il s’agit de tenir jusqu’au 29 mai… J’ai rarement connu campagne aussi dure, mise à part la présidentielle (et sous certains aspects, pour les même raisons). Les similitudes et les différences avec Maastricht sont assez importantes. Sur le fond, comme pour Maastricht, je (...)

fr Bolkestein, Bulgarie, Roumanie, Alstom, Romans…
15 avril 2005
Nouvelle semaine à Strasbourg. Comme d’habitude, les débats tournent autour des sujets qui sont de fait absorbés par le débat « Constitution » en France. Sauf qu’au Parlement européen, on les traite pour eux mêmes ! Bien sûr, il y a la bataille des brevets logiciels avec l’exposé du professeur Pellegrini (...)

fr Umea, et le retour dans la neige
8 avril 2005
Jeudi matin, à peine rentré de Caracas, j’ai juste le temps de me changer et hop, je repars pour la Suède. Dans l’avion pour Stockholm, je cherche sur la carte l’endroit où je vais : Umea. Ho la la ! c’est au fond du golfe de Botnie, près du cercle polaire. Pourquoi ai-je accepté cette invitation, il y (...)

fr Bolkestein : Le Parlement débat
1er avril 2005
Plus je vieillis, plus je déteste rentrer de vacances. Enfin, il faut bien s’y remettre... C’est une semaine de commissions, c’est-à-dire que les commissions se réunissent pour préparer et voter les rapports relatifs aux directives qui nous sont présentées. D’abord la commission économique et (...)

fr Vacances à l’ombre du Non
26 mars 2005
Comme vous avez pu le remarquer, j’ai pris quelques jours de vacances : sports d’hiver à Serre-Chevallier, ça fait du bien ! Mais la politique ne me lâche pas. D’abord, je passe mes nuits jusqu’à deux heures du matin à rattraper mon retard de blog, à rédiger mes articles, à répondre à des mails (...)

fr Débattre par temps de grève
10 mars 2005
Aujourd’hui, c’est jour de manif, et on annonce des grèves dans le métro. J’ai rendez-vous à 11h à Politis pour débattre du TCE avec Jean-Luc Mélenchon. Arrivé à Bastille, je renonce au métro en grève et rallie Politis à pied. Le débat avec Jean-Luc est de très bonne tenue. Je le percevais comme une sorte (...)

fr Le hiatus entre les eurodéputés et le débat français.
8 mars 2005
Ma semaine à Strasbourg commence à être écornée par le débat sur le Traité constitutionnel : je vais devoir sécher le jeudi, car j’ai mercredi soir, jeudi matin et jeudi soir trois débats sur ce thème ! C’est ma grande semaine : débat lundi sur mon rapport sur la BEI en plénière. J’ai droit à cinq minutes (...)

fr Une semaine de débats sur le Traité constitutionnel européen (TCE)
2 mars 2005
Mercredi 2, débat à Mornant, petite ville au sud de Lyon, face à Christian Piquet, de la LCR. Le lendemain matin, Pascale Bonniel-Chalier, conseillère Verte lyonnaise à la culture, m’invite à son cours à Sciences Po Lyon, devant des étudiants européens, principalement étrangers. Je retourne sur Paris et (...)

fr Le Parti Vert européen pour le Oui
17 février 2005
Aujourd’hui, les Verts européens tiennent un conseil exceptionnel pour adopter une position commune sur le projet de Traité pour une Constitution européenne. Nous savons depuis lundi que, chez les Verts français, le referendum interne a donné 53 % des votants pour le Oui, 42 % pour le Non. Soit, (...)

fr Bolkestein, int’Veld : une semaine en or pour les services
2 février 2005
Dés mardi midi, Jean-Luc Bennahmias (eurodéputé Vert de la commission sociale du PE) me prévient, rigolard : « Dans toutes les commissions, la directive Bolkestein est retoquée ». Mercredi, suivant une tradition déjà rodée (retirer un projet avant de se faire battre en plénière ! ), le président de la (...)

fr Constitution : Le Parlement dit Oui !
12 janvier 2005
Par 500 voix pour, 137 contre et 40 abstentions, le Parlement européen vient d’adopter le rapport Corbett-Mendez de Vigo en faveur du Traité instituant une Constitution pour l’Europe. Le groupe Vert n’en a même pas rediscuté : depuis seprembre dernier : il est à une écrasante majorité pour le Oui, à (...)

fr Vol avec un Tory
6 décembre 2004
On décolle pour Lima, où je conduis la délégation du Parlement pour la Communauté Andine des Nations. Voyage officiel, voyage en première classe. Je suis à coté d’un collègue conservateur britannique, un "Tory", David Hannan. Les turbulences de la veille (l’Assemblée Générale de Reims, où les Verts ont (...)

fr Réunion du Conseil du Parti Vert Européen à Dublin
28 novembre 2004
Le conseil du « parlement » du Parti Vert Européen (PVE) tenait sa réunion semestrielle cette semaine à Dublin à Dublin. Dublin est une adorable capitale, chaleureuse avec pleins de gens sympa. On a eu droit à une petite fête avec danses irlandaises, à un petit spectacle tiré de Finnegan Wake (du (...)

fr Le TCE, le commerce international et « l’exception sociale »
16 novembre 2004
Strasbourg. Le Parlement, encore secoué de son audace du mois dernier, discute la nouvelle proposition du Président Barroso sur la composition de la Commission européenne. Deux changements seulement (alors qu’au moins cinq étaient nécessaires). Monsieur Buttiglione, la faute de casting la plus (...)


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  • [18 juillet 2014]
    Gaza, synagogues, etc

    Feu d’artifice du 14 juillet, à Villejuif. Hassane, vieux militant de la gauche marocaine qui nous a donné un coup de main lors de la campagne (...)


  • [3 juin 2014]
    FN, Europe, Villejuif : politique dans la tempête

    La victoire du FN en France aux européennes est une nouvelle page de la chronique d’un désastre annoncé. Bien sûr, la vieille gauche dira : « C’est la (...)


  • [24 avril 2014]
    Villejuif : Un mois de tempêtes

    Ouf ! c’est fait, et on a gagné. Si vous n’avez pas suivi nos aventures sur les sites de L’Avenir à Villejuif et de EELV à Villejuif, il faut que je (...)


  • [22 mars 2014]
    Municipales Villejuif : les dilemmes d'une campagne

    Deux mois sans blog. Et presque pas d’activité sur mon site (voyez en « Une »)... Vous l’avez deviné : je suis en pleine campagne municipale. À la (...)


  • [15 janvier 2014]
    Hollande et sa « politique de l’offre ».

    La conférence de presse de Hollande marque plutôt une confirmation qu’un tournant. On savait depuis plus d’un an que le gouvernement avait dans les (...)


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