samedi 29 avril 2017

















Constitution européenne
N'oubliez pas de visiter le site, émanant d'un particulier, qui présente le texte du Traité constitutionnel européen (TCE) directement lisible en (...)
N’oubliez pas de visiter le site, émanant d’un particulier, qui présente le texte du Traité constitutionnel européen (TCE) directement lisible en ligne, avec la possibilité de rechercher des mots, des expressions ou des correspondances d’articles (articles cités dans d’autres articles) et de parcourir ce texte dans de multiples directions.
Ainsi que mes prises de position sur les traités antérieurs (Amsterdam et Maastricht). Groupe de mots-clés



Sites Web


Le traité constitutionnel proposé (EUROPA - Constitution)-26 novembre 2004

http://europa.eu.int/constitution/index_fr.htm (...)


Traité instituant la Communauté européenne-2 décembre 2004

http://europa.eu.int/eur-lex/fr/treaties/dat/C (...)


Tableau comparatif entre les deux traités-2 décembre 2004

http://europa.eu.int/scadplus/constitution/com (...)
Tableau de correspondance, article par article, entre le traité actuel (ce qui demeure si le Non l’emporte) et le projet de traité constitutionnel européen (qui le remplace si Oui l’emporte !)


Bref commentaire sur les nouveautés du Traité constitutionnel européen-2 décembre 2004

http://europa.eu.int/futurum/documents/other/o (...)
Voici une note, bien faite, des services du Parlement européen, qui vous révèle qui a voulu changer quoi et quand dans le traité constitutionnel (fichier pdf à télécharger).


Edition du Sénat, annotée, du traité constitutionnel européen-2 décembre 2004

http://www.senat.fr/rap/rapport_constitution/r (...)
Commentaires sur les modifications par rapport au traité consolidé.


Traité instituant l’Union Européenne-24 mars 2005

http://europa.eu.int/eur-lex/lex/fr/treaties/d (...)
Traité instituant la Communauté européenne et Traité instituant l’Union Européenne : empilements « consolidés » de Rome, Acte Unique, Maastricht, Amsterdam, Nice.


Blogs


Enfin, le Oui Irlandais
3 octobre 2009
L’écrasante victoire du Oui en Irlande libère l’Europe d’un cauchemar. Elle arrive malheureusement trop tard pour favoriser une réaction à la crise aussi puissante que celle d’un ensemble fédéral comme les Etats-Unis d’Amérique. Mais elle permettra enfin, dès 2010, un minimum de contrôle démocratique sur (...)


Campagne européenne : la grâce et la lie
5 juin 2009
J’achève cette campagne européenne — et une bonne part de ma vie publique — dans l’exaltation pour la liste Europe-Écologie, et dans le dégoût (pour le PS et le Modem). Petits et grands déplacements, et rédaction de réponses aux questionnaires. La routine. Cette semaine : le week-end de Pentecôte, sur le (...)


Début de campagne européenne
8 février 2009
Depuis que Dany Cohn-Bendit m’a désigné porte-parole pour sa campagne des élections européennes, ma vie devient difficile. Je dois en effet combiner le début de la campagne avec... l’achèvement de mon mandat. Or, le travail au Parlement européen s’accélère, car il faut terminer ce qui a été entrepris. (...)


Victoire sur le temps de travail, défaite sur le climat
19 décembre 2008
Lourde semaine à Strasbourg, marquée par la visite triomphante de Nicolas Sarkozy, le vote triomphal sur le temps de travail, et les votes douteux sur le paquet Energie-Climat. Mais pour moi elle commence lundi à Paris par une suite de réunions sur la crise. Crise Après une première réunion de (...)


La cata irlandaise.
14 juin 2008
Le Non irlandais, annoncé vendredi en début d’après midi, est venu glacer une magnifique initiative du Parlement européen : l’Agora citoyenne sur le changement climatique. Le matin, j’en avais présidé un des ateliers. La veille avait eu lieu avec succès le colloque organisé à mon initiative sur Sécurité (...)


Batailles contre la droite, batailles écologistes
13 avril 2008
Cette semaine, commissions et plénière à Bruxelles. Dommage, car le gros de l’actualité se passe en France : la bataille de la loi sur les OGM, les manifestations lycéennes contre la destruction de l’éducation nationale…. Europe Les votes sur le « 3e paquet énergie et son Agence » ont été pour l’instant (...)


Traité de Lisbonne : le Parlement dit Oui !
23 février 2008
Grand moment d’émotion cette semaine : les représentants des citoyens européens adoptent le traité de Lisbonne ! L’autre affaire de la semaine à Strasbourg, c’est l’adoption d’une position sur l’indépendance du Kosovo. Pour nous, c’est hélas aussi le début de la nouvelle chimio de Francine. La semaine (...)


L’Agence et la Finance
1er février 2008
La semaine a mal commencé : le Cnir des Verts rejette une motion précisant la position de ses parlementaires nationaux pour le Congrès de Versailles… Puis, mauvais résultats d’analyses de Francine (après de bonnes radios, nous passons par des hauts et des bas entre Bruxelles et les hôpitaux). Puis, (...)


Clara Rojas libérée !
11 janvier 2008
La nouvelle est tombée jeudi soir entre deux réunions. Clara Rojas, candidate des Verts colombiens à la vice-présidence de la République en compagnie d’Ingrid Bétancourt, et enlevée avec elle en 2002, vient d’être libérée, ainsi que la sénatrice Consuelo Gonzalez ! On n’en sait pas plus, on ne sait pas ce (...)


Scandale au Parlement européen
14 décembre 2007
Mercredi à Strasbourg était signée en grande solennité la Charte des droits fondamentaux par les trois institutions de l’Union, le Parlement, le Conseil et la Commission. C’est le moment qu’ont choisi fascistes, conservateurs anglais et certains communistes pour provoquer un scandale inouï dans cette (...)


Clarification chez les Verts. Une grève tactique.
25 novembre 2007
Le retour à Paris est long et fatiguant. Il faut se mettre au courant de ce qui s’est passé en une semaine : la fin de la grève, la visite de Chavez, le Conseil National des Verts... Chavez Sur la "médiation Chavez" pour Ingrid Betancourt, j’avais un peu suivi depuis l’Equateur. J’avoue que je (...)


Feuillle de route
4 novembre 2007
Semaine de vacances au PE. On en profite pour aller « chez moi », à Avallon. Les feuilles sont magnifiques, malheureusement il ne fait pas très beau. Même pas le temps de travailler sur Mallarmé. Je dois relire la thèse de ma fille Barbara sur Johannesburg. Et surtout, dès lundi, envoyer un projet de (...)


OMC, APE et TME
26 octobre 2007
Semaine intense à Strasbourg : réunion extraordinaire de la commission du Commerce international, suite à l’échec de la stratégie du Commissaire Mandelson sur les accords de partenariat économique (APE). Débat sur le Traité Modificatif Européen. Prix Lux et Sakharov. Très grosses défaites vertes sur la (...)


Une semaine à l’Est. Retour en grève.
20 octobre 2007
De samedi dernier à jeudi soir : Vienne et Prague, capitales du Saint Empire Romain Germanique… Occasion d’une immersion dans la Mitteleuropa, orient compliqué de l’Europe, vers lequel mieux vaut ne pas s’envoler avec des idées simples. Et retour vers la France en grève (« comme d’habitude », diront (...)


Relations internationales : le tournant. Sarko s’enfonce.
29 septembre 2007
Semaine de plénière à Strasbourg, plutôt orientée relations internationales et Droits de l’Homme : ce ne sont pas (hélas !) les commissions que je suis, mais c’est très intéressant. Les 3 directives du « 3ème paquet ferroviaire » sont adoptées brièvement (par Oui ou par Non) en 3ème lecture. Comme tout au (...)


Rentrée hésitante.
9 septembre 2007
Eh oui, mon blog prend du retard. Après les Journées d’été des Verts à Quimper, j’ai « séché » la semaine du groupe : beaucoup de ses membres étaient en visite en Chine, mais je ne pouvais pas me joindre à eux, préférant rester auprès de Francine. La semaine, suivante, Strasbourg. Rien de bien folichon. Je (...)


Staliniens, fachos et cathos contre le référendum européen.
14 juillet 2007
Beaucoup de votes importants cette semaine au Parlement. J’ai dû, par ailleurs, finir fiévreusement mon rapport sur « Commerce international et changement climatique » (en tenant soigneusement le compte du nombre de signes autorisé pour la traduction !) Les votes principaux portent sur le (...)


Europe et écologie politique
1er juillet 2007
Fin de semaine un peu éclatée : jeudi, réunions andines le matin, constitution européenne le soir, samedi, le point sur l’écologie politique. CAN Jeudi matin, deux réunions en même temps à Bruxelles, l’une sur la Bolivie où je dois intervenir, une autre où je suis invité, sur la Colombie. La réunion sur (...)


Derniers jours avant le Sommet de Bruxelles
25 juin 2007
Je ne vais pas vous faire languir, cette semaine était essentiellement celle du Conseil européen (« Sommet ») sur le « mini-traité ». Disons qu’on est parti pour récupérer 70% des avancées du TCE. Pas trop mal. Principale victime, les services publics. Mais quand même, deux mots sur les travaux de (...)


Bref retour à Bruxelles.
13 juin 2007
J’espérais que la semaine d’entre les deux tours me permettrait de souffler… et ranger. C’est le contraire. Lundi 11, dès potron-minet, direction Radio France pour un débat avec Luc Ferry, Daniel Boy et Jean-Paul Besset sur « L’écologie politique est-elle possible ? » Il passera le 10 août de 10h à 11 h (...)

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Brèves

fr Le Parlement européen contre Sarkozy
8 juin 2007
La session plénière de cette semaine à Bruxelles est marquée par le vote du rapport sur le processus constitutionnel : c’est un sérieux avertissement aux partisans d’un mini-traité à la Sarkozy. Cette session est aussi pour moi le moment de terminer mon rapport sur l’inclusion de l’aviation dans le (...)

fr Europe : la nouvelle bataille constitutionnelle
26 mai 2007
Ma semaine strasbourgeoise est entrelacée de campagnes locales (les législatives françaises) et de débats européens. Au Parlement européen, les votes révèlent des évolutions assez compliquées, tandis que le débat sur la Constitution redémarre sur les chapeaux de roues. Les week-ends : distributions de (...)

fr Colombie. Présidentielle. Europe.
20 avril 2007
Je suis bien conscient de l’incongruité qu’il y a à parler de mon travail de député européen, à quelques heures du premier tour de l’élection présidentielle en France ! Mais que voulez-vous, c’est mon métier… Cette semaine, j’étais à Bruxelles, ce qui ne m’a pas empêché d’intervenir de toutes mes forces en (...)

fr Confédération paysanne. Négociations CAN. Marchés publics.
9 février 2007
Semaine de groupe à Bruxelles : occasion pour moi d’achever mon rapport sur les marchés publics pour la Commission Juridique, et de m’activer pour l’accord d’association Union Européenne – Communauté andine. Le travail du groupe est essentiellement consacré à la préparation des votes de la semaine (...)

fr Sommet des Oui. Demain , l’appel SNCF
29 janvier 2007
Rentré de Nairobi, je lis en rigolant les réactions stupéfaites ou indignées de la presse française devant le sommet des 18 ministres des affaires étrangères des pays ayant déjà voté Oui au TCE, rejoints par la Suède et l’Iralande qyui n’ont pas encore voté. La France découvre avec horreur que la grande (...)

fr Les Verts et la « dynamique du Non »
17 décembre 2006
Ce week-end se tenait le premier Conseil National « post AG », où les Verts avaient à désigner la direction chargée d’appliquer le texte majoritaire de l’AG de Bordeaux. Par un processus assez compliqué de décantation dicté par les statuts des Verts, les 8 tendances initiales s’étaient regroupées en 3 (...)

fr REACH évidée. TV publicité. Re-Constitution. Energie.
15 décembre 2006
Parlement Nouvelle semaine décourageante à Strasbourg. D’abord, mauvaise nouvelle pour le groupe Verts-ALE : la droite de la droite se restructure et forme un groupe plus gros que le nôtre. J’ai expliqué ailleurs que la droite de la droite et l’extrême droite se répartissent en trois groupes, l’UEN (...)

fr Plein de débats. Retour à la Constitution.
10 décembre 2006
Cette semaine « de groupe » à Bruxelles, j’enchaîne les conférences-débats. Dès le mardi soir, après la conférence sur la propriété intellectuelle, débat à l’Université Libre de Bruxelles avec les juifs de l’Association Pour la Restitution (APR). Ils m’ont invité à présenter la situation en France et le cas de (...)

fr Doha rien. Rouges et bruns.
1er juillet 2006
À l’heure où vous lirez ces lignes on aura sans doute les résultats de la « réunion de la dernière chance » interministérielle (une de plus) pour « sauver le cycle de Doha » de l’OMC, à Genève. Le Doha Round, cycle du Millenium qui se voulait centré sur le développement du Tiers-Monde… On sait depuis (...)

fr Ces soi-disant libéraux...
7 avril 2006
Comme je le craignais, cette semaine a d’abord été marquée par notre lourde défaite, en plénière, sur mon rapport sur politique de la Concurrence. Le texte ayant été complètement édulcoré en Commission économique et monétaire, les Verts ont tenté de réintroduire par amendements, avec votes nominaux, trois (...)

fr L’autocritique clandestine des Non de gauche
10 mars 2006
De mon lieu de vacances, j’ai d’abord rédigé mes blogs des 19, 21,23 et 25 février sur ma mission en Colombie (ne vous attendez pas à ce que mes compte-rendus soient à chaque fois aussi détaillés !), j’ai avancé dans mon Mallarmé, j’ai travaillé sur le procès hérité de mon père, et j’ai suivi le forum de (...)

fr Directive portuaire, Bonne conduite et Constitution
19 janvier 2006
Lundi, quand j’arrive à Strasbourg, la manifestation des dockers vient de se disperser. Les débris de verre jonchent le sol devant le Parlement. Quelques dizaines de dockers (sur 6000...) se sont attaqués au Parlement après avoir semé la terreur dans les rues de Strasbourg, capitale du monstre (...)

fr Constitution, brevets logiciels : premières manœuvres d’été
28 juin 2005
Hier, le groupe Vert au Parlement européen avait invité des représentants des mouvements sociaux européens à une Conférence sur l’avenir de l’Europe : le debriefing et le brain storming de l’après-Non. Excellente, vraiment excellente réunion. Beaucoup, prévenus trop tard, n’avaient pu venir, par exemple (...)

fr Parlatino, Europarlement et farines de poisson
17 juin 2005
XVIIe rencontre du Parlement européen et du Parlement latino-américain à Lima. Ces rencontres ont un caractère évidemment très formel (le Parlatino n’a rigoureusement aucun pouvoir puisqu’il ne correspond même pas à une zone d’intégration politique ou commerciale). Mais c’est l’occasion de rencontres avec (...)

fr Début du détricotage
2 juin 2005
Raz de marée « Non » en Hollande. Le mal qui, depuis des années, taraudait ce pays autrefois le plus tolérant du monde, éclate au grand jour. La discussion n’a pas du tout porté sur le plombier polonais ou l’absence de l’avortement dans la constitution. Comme dans l’écrasante majorité du Non français, la (...)

fr La défaite a dépassé toutes nos espérances
1er juin 2005
Ce qu’il y a de bien avec les sondages, c’est qu’on est prévenu à l’avance. J’ai eu tout le dimanche pour me préparer au communiqué de la défaite. J’ai passé ma journée comme délégué du Oui Vert sur Villejuif. Comme d’habitude il est plus facile de trouver du monde pour faire la révolution sur internet (« le (...)

fr Derniers meetings, et on repart…
28 mai 2005
Voilà, c’est terminé. Tous les arguments ont été échangés, et, pour mon compte, avec la force que je pouvais leur donner. Jeudi, ce fût le dernier meeting des Verts à Bordeaux, avec Noël, Yann, Gérard Onesta et les autres (dont un représentant occitan de Régions et Peuples Solidaires). Un meeting très (...)

fr La campagne se tend
26 mai 2005
Je n’ai plus du tout le temps de m’occuper de ce blog ! Je me contente, au fur et à mesure, de rédiger des pages sur les points intéressants dans le débat : sur le rapport entre la Constitution et la régulation du capitalisme, sur la Constitution et le modèle allemand et bien sûr l’exercice de figures (...)

fr Les pépites du traité
15 mai 2005
La campagne s’accélère. Je suis maintenant trop épuisé par mes réunions-débats à travers toute la France et trop peu souvent devant un ordinateur pour tenir correctement ce blog. Je me concentre plutôt sur des articles de fond que je mets directement sur le site. Par exemple : sur l’Otan, sur la date (...)

fr Sans-papiers : Amère victoire
7 mai 2005
Ce matin, conférence de presse avenue Turbigo : on célèbre la régularisation des 12 sans-papiers grévistes de la faim ! Cette victoire, il faut bien sûr s’en réjouir. Mais je ne peux cacher aux journalistes mon indignation. Le gouvernement vient de fixer un nouveau tarif : pour avoir ses papiers, il (...)

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    Gaza, synagogues, etc

    Feu d’artifice du 14 juillet, à Villejuif. Hassane, vieux militant de la gauche marocaine qui nous a donné un coup de main lors de la campagne (...)


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    FN, Europe, Villejuif : politique dans la tempête

    La victoire du FN en France aux européennes est une nouvelle page de la chronique d’un désastre annoncé. Bien sûr, la vieille gauche dira : « C’est la (...)


  • [24 avril 2014]
    Villejuif : Un mois de tempêtes

    Ouf ! c’est fait, et on a gagné. Si vous n’avez pas suivi nos aventures sur les sites de L’Avenir à Villejuif et de EELV à Villejuif, il faut que je (...)


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    Municipales Villejuif : les dilemmes d'une campagne

    Deux mois sans blog. Et presque pas d’activité sur mon site (voyez en « Une »)... Vous l’avez deviné : je suis en pleine campagne municipale. À la (...)


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    Hollande et sa « politique de l’offre ».

    La conférence de presse de Hollande marque plutôt une confirmation qu’un tournant. On savait depuis plus d’un an que le gouvernement avait dans les (...)


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