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votre référence : [2000g] Sur l’opportunité d’un nouveau type de société à vocation sociale, Rapport final relatif à la lettre de mission de Madame la ministre de l’Emploi et de la Solidarité, mimeo. (art. 318).

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par Alain Lipietz | 1er juillet 2001

Rapport final sur l’entreprise à but social et le tiers-secteur
[2000g] Sur l’opportunité d’un nouveau type de société à vocation sociale, Rapport final relatif à la lettre de mission de Madame la ministre de l’Emploi et de la Solidarité, mimeo.

RAPPORT relatif à la lettre de mission du 17 septembre 1998 adressée par Madame Aubry, Ministre de l’Emploi et de la Solidarité à Alain LIPIETZ sur L’OPPORTUNITÉ D’UN NOUVEAU TYPE DE SOCIÉTÉ A VOCATION SOCIALE

Rapport final sur l’entreprise à but social et le tiers-secteur relatif à la lettre de mission du 17 septembre 1998 de Madame Aubry, ministre de l’Emploi et de la Solidarité.

Il s’agit du rapport demandé par Madame Aubry en septembre 1998. Un rapport d’étape a été remis en janvier 1999. Puis ont été organisées des consultations régionales (fichier à télécharger, 300 ko) qui se sont achevées en juin 2000, et mon rapport a été remis en septembre 2000 à Mme Aubry, puis, en novembre 2000, au cabinet de Mme Guigou.

Le tome 1 (fichier à télécharger, 530 ko) constitue le rapport proprement dit, le tome 2 (fichier à télécharger, 461 ko) ses annexes.

Le rapport lui-même est publié en livre (on peut en lire ici une synthèse) (sans les annexes), dont l’introduction est visible sur ce site.

 Ce rapport est donc téléchargeable gratuitement

 Sa diffusion est totalement libre

à condition de préciser explicitement l’auteur : Alain Lipietz et le site web http://lipietz.net/.




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