vendredi 23 juin 2017

















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par Alain Lipietz | octobre 2000

Economie et Humanisme n°354
L’économie solidaire : ’réminiscence’ de l’économie sociale ?
Intervention au Colloque international Michel-Marie Derrion le 8 juin 2000
C’est un très grand plaisir que d’être invité à conclure ce débat autour de l’héritage de Michel-Marie Derrion. Plus que de son héritage, je voudrais parler de l’avenir de l’utopie qu’il a représentée, tout à fait au début du capitalisme.

L’intérêt extraordinaire de ce colloque, c’est qu’il n’intervient pas à n’importe quel moment. Il intervient à un moment où les idées d’économie sociale et d’économie solidaire font un retour presque inattendu sur le devant de la scène, en tout cas totalement inattendu il y a deux ans, et ce retour est relativement non conflictuel. Il n’y a pas, contrairement à ce que l’on aurait pu penser il y a deux ans, conflit entre les tenants de ce que l’on appelle économie solidaire et ce que l’on appelle économie sociale. Je ne vais pas reprendre dans mon intervention la discussion extrêmement brillante, utile et précise que vous a présentée Danièle Demoustier, démonstration sur la distinction entre ces deux concepts. Plutôt, je vais essayer de réfléchir sur ce qui s’est passé dans ce grand chantier qui est en train de s’ébranler à nouveau, et vous donner quelques indications sur ce que je pense être l’avenir de ce chantier.

Donc, il y a deux ans, ce qu’on appelait économie sociale et économie solidaire se regardaient en chiens de faïence. Il y avait là, comme disait Brassens, un aspect " Petits cons de la dernière averse contre vieux cons des neiges d’antan ".

Les " vieux cons des neiges d’antan ", c’est ce que l’on appelle aujourd’hui, pour être plus poli, l’économie sociale instituée : l’ensemble des mutuelles, coopératives et associations. Économie sociale : c’est la définition lexicalisée, on ne peut plus la changer, elle a été pratiquement gravée dans la loi Rocard en 1982. C’est une certaine façon de faire les choses sous la forme d’institutions, coopératives, mutuelles ou associations, qui ont deux points et demi en commun.

- Premier point : ce sont des sociétés de personnes, des institutions au sein desquelles chaque personne a une voix. La décision n’est pas prise en fonction de la quantité de capital que vous y avez investie. On dit : " un homme/une voix ", car ça date d’un temps qui n’était pas paritaire !

- Deuxième caractéristique : les réserves (constituées par les excédents accumulés, par exemple), ne sont pas partageables. Si vous partez, la coopération ou l’association continue, elle survit à tous ses sociétaires, ce qui en fait une création collective mais qui n’appartient plus à personne en particulier une fois qu’elle est créée. Cette caractéristique est commune aux coopératives, mutuelles et associations.

- Enfin, troisième caractère, plus nuancé : c’est le caractère non lucratif, c’est à dire qu’on ne peut pas distribuer d’excédents sous forme de revenu. J’ai dit " second et demi ", parce que les actionnaires coopérateurs peuvent être rémunérés, mais cette rémunération est elle-même limitée. Donc le facteur capital, même quand il est apporté par les travailleurs eux-mêmes, a une rémunération limitée.

L’économie sociale forme un ensemble énorme, qui assure deux tiers des voitures, la moitié des logements, qui comprend une banque comme le Crédit Agricole, troisième banque du monde, après avoir été un temps la première, etc. On peut multiplier les exemples pour en souligner le poids. Cela représente grosso modo sept pour cent du salariat en France. Ce n’est pas rien, ce n’est pas marginal, c’est bien assis… c’est même rassis, c’est quelques fois un peu faisandé, si l’on en croit certains scandales récents concernant de la mutualité.

Et cela vient de loin. Derrion, c’est le début du XIXe siècle. L’affirmation de l’économie sociale, c’est en gros la fin du XIXe siècle, et la première année du XXe, la loi de 1901 sur les associations. Et puis le tout sera consolidé après la Libération, comme les coopératives en 1947, et s’intégrera de plus en plus au modèle économique, jusqu’à l’accompagner dans sa crise.

En réaction à cette évolution s’était créé tout un mouvement que l’on appelle dans les années 1970 économie alternative. Dans les années 1980, on commence à parler plutôt d’économie solidaire. Un tas de gens se lancent dans l’activité économique, réunis non par le : sous quelle forme ils le font, mais plutôt par : dans quel esprit ils le font. Ce dans quel esprit ils le font, c’est une économie qui est fondée sur l’idée que le bonheur des autres, c’est aussi notre bonheur. Soit de façon extrêmement directe : " Mon intérêt, c’est que mon voisin soit dans le bien-être, parce que je peux avoir besoin de lui. Mon intérêt, c’est que le boulanger du coin ne disparaisse pas, parce que j’ai besoin de pain, etc. ". Soit en fonction d’un idéal utopique beaucoup plus altruiste, fondé sur l’amitié, l’amour réciproque, etc, ce que les anthropologues appellent " la réciprocité ".

Économie sociale, économie solidaire : voilà deux idées qui apparemment ne sont pas exactement les mêmes. Et pourtant il faut souligner l’existence d’ancêtres communs entre l’économie sociale et l’économie solidaire. Car, après tout, l’économie sociale (les coopératives, les mutuelles, les associations) avait exactement la même idéologie que l’économie solidaire un siècle auparavant. Un homme comme Derrion, créateur d’une coopérative à Lyon et d’un phalanstère au Brésil, faisait référence à Fourrier : le théoricien de l’amour comme fondement du lien social. C’est une théorie complètement oubliée dans l’économie sociale telle qu’elle apparaît aujourd’hui.

Toujours est-il que la situation n’est pas excellente dans les rapports entre ces " grands machins " de l’économie sociale instituée et les " jeunes pousses " de l’économie solidaire. D’ailleurs, théoriquement, les jeunes pousses peuvent prendre n’importe quelle forme juridique : même une société anonyme peut s’inscrire dans l’économie solidaire. Si vous êtes patron d’une société anonyme altruiste (si cela ne vous ruine pas, si vous êtes compétitif), vous pouvez très bien dire : " Je prendrai systématiquement comme seuls salariés des gens sortis de prison ". Rien ne vous empêche de le faire et, comme ils vont être assez motivés en général, peut-être même que vous aurez plus de succès que votre concurrent ! Rien, dans l’esprit de l’économie solidaire, n’implique une certaine façon de s’organiser juridiquement. Mais dans la réalité, les jeunes, ou pas très jeunes, qui créent l’économie solidaire dans les années 1970-1980 vont emprunter l’une des formes de l’économie sociale : l’association ou la coopérative. Dans les années 1970-1980, on voit quelques petites nouvelles mutuelles qui se créent, mais c’est l’association ou la coopérative que l’on choisit quand il s’agit de produire.

Par exemple, un groupuscule post soixante-huitard se dissout. Il avait une imprimerie, des jeunes imprimeurs. Qu’est-ce qu’ils font ? Ils font une coopérative et puis ils vont voir les anciens, la coopérative qui édite L’Yonne Républicaine, ils vont voir les coopératives de l’économie sociale, qui leur donnent des conseils et se disent : " Tiens ! Voilà des petits jeunes !". Donc, les ponts ne sont pas rompus : parmi les plus opérationnels, une certaine reconnaissance mutuelle s’amorce, mais plutôt à propos de la façon de travailler, l’échange des trucs d’artisans en quelque sorte.

Et là encore cela renvoie à l’origine, d’une autre manière. Car ce qu’il y a aussi de commun entre l’économie solidaire et l’économie sociale, c’est d’une certaine façon l’amour du métier. A l’origine du mouvement coopératif ou mutualiste français, on trouve souvent un salariat, une classe ouvrière de doreurs sur tranche, d’ébénistes, etc. C’est à dire des gens qui ont un savoir-faire et qui n’ont pas du tout envie de passer sous le joug du capital pour mettre en œuvre ce savoir-faire. Les jeunes qui font de l’économie solidaire ou qui se lancent dans l’économie alternative, que ce soit pour faire une association d’entretien des berges ou une coopérative de montage de pages web, ce sont là encore des travailleurs qui ne veulent pas passer par le salariat pour mettre en œuvre leur savoir-faire. Et cet " amour du métier " va lui aussi permettre l’espèce de convergence à laquelle on assiste aujourd’hui.

Et puis les choses avancent. Vient la victoire de la majorité plurielle qui, à côté d’une mesure phare comme les trente-cinq heures, prévoit également une autre loi-cadre (je cite de mémoire) : " Une loi-cadre assurera la promotion de multiples initiatives pour un tiers secteur d’utilité sociale, entre le marché et le secteur public " ; je cite la dernière phrase intégralement : " Mais, sans attendre, le RMI sera étendu entre dix-huit et vingt-cinq ans ". L’intérêt de cette petite phrase, c’est que, dès le départ, le tiers secteur est introduit comme quelque chose qui vient en quelque sorte revivifier les solidarités abstraites et systématiques dont vient de parler Danièle Demoustier, c’est-à-dire les dépenses de redistribution du type RMI. Dans le projet même de l’alliance qui va donner la " majorité plurielle ", l’extension d’un tiers secteur d’économie sociale et solidaire est ainsi accrochée à l’idée que tout le monde doit déjà bénéficier de la redistribution, y compris les jeunes de dix-huit à vingt-cinq ans.

Et je dois dire, c’est un véritable scandale que cette promesse, faite publiquement à l’électeur, ne soit pas reprise en compte, alors que la somme en jeu est dérisoire par rapport aux sommes qui sont données à l’économie privée régulièrement ou ne sont pas prélevées. On vient d’en avoir un exemple avec la vente de la gamme hertzienne pour les UMTS (les portables de nouvelle génération) pour environ cent milliards de moins que ce que la Grande Bretagne a exigé. Dans ce pays de la " troisième voie ", au moins, quand on taxe l’économie privée pour l’occupation d’un bien public, c’est en gros deux fois plus cher qu’en France !

Donc, ce n’est pas une question d’argent, ou de n’y avoir pas pensé : il y a là un véritable blocage, assez inexplicable. Il y a des gens dans la majorité plurielle qui considèrent qu’il faut les laisser se débrouiller tout seuls, ces jeunes entre dix-huit et vingt-cinq ans : s’ils n’ont pas d’emploi, ils n’ont qu’à voler, ça leur apprendra la vie. Avant il y avait le service militaire, maintenant la galère fera le même office.

Mis à part donc ces jeunes, la plupart des chômeurs vivent de la redistribution, alors qu’ils voudraient travailler. Or, justement, la mobilisation de l’argent de la redistribution permet de financer un " tiers secteur " pour créer des emplois.

Alors, ce tiers secteur, c’est quoi ? Une idée encore distincte de l’économie sociale et de l’économie solidaire. Il y a un tas d’activités qui pourraient être réalisées si l’argent de la redistribution, au lieu d’être redistribué " sec ", servait à subventionner des occasions de s’inscrire dans l’économie marchande, mais en étant rémunéré de façon mélangée, " mixte " : à la fois par l’argent de la redistribution et par la vente de biens et services.

Le débat législatif s’engage en 1998 à propos de la loi sur la lutte contre les exclusions. Dans son article 11.4 sur l’insertion par l’activité économique, elle prévoit que des entreprises " à vocation sociale " auront le droit d’être financées à la fois par leur chiffre d’affaires et par de l’argent de la redistribution, c’est à dire des subventions ou une dispense d’impôts.

Madame Aubry m’a proposé d’étudier l’opportunité de créer une institution ad hoc pour ce type d’entreprise à but social et à financement mixte. Il a été convenu que j’étudierais un problème infiniment plus général, le fameux " tiers secteur " dont parlait l’accord Verts-PS.

Tout de suite, je me suis adressé à des gens qui étaient essentiellement dans ce que l’on appelle l’économie solidaire. C’est à dire des entreprises d’insertion, des associations intermédiaires, etc., tout ce qui avait fleuri derrière Bertrand Schwartz et dont l’un des plus beaux fleurons est la régie de quartier. Et je m’aperçois qu’effectivement, toutes ces structures de l’économie solidaire, qui vendent leurs produits mais qui par ailleurs vivent de subventions, de détaxations ou de dispenses de certaines cotisations sociales, sont presque toutes des associations ou des coopératives (plus des associations que des coopératives, d’ailleurs). Et les mouvements associatif et coopératif me diront : " Il est hors de question de créer une quatrième famille à côté de l’association, de la coopérative et de la mutuelle. Nous avons tout ce qu’il faut en France pour faire votre économie solidaire : il y a de la place dans la grande maison de l’économie sociale ".

Dès mon rapport d’étape, j’ai donc présenté une première conclusion à Madame Aubry : effectivement, l’économie solidaire apparaît comme un sous-ensemble de l’économie sociale, du point de vue des institutions qu’elle s’est choisies. Si l’on crée une quatrième institution, une quatrième famille intermédiaire entre association et coopérative, les structures de l’économie solidaire vont être obligées de se dissoudre sous la forme où elles existaient pour se recréer autrement : vous imaginez la pagaille ! Reconnaissons donc un " label d’économie solidaire " au sein de l’économie sociale.

Donc, le choix est au début tactique. Et puis, une fois cette orientation entérinée par Madame Aubry aux Assises Nationales de la Vie Associative, tout le monde commence à s’ébrouer et à se dire : " Mais oui, pourquoi pas ? ". Et on voit se déployer une espèce de dynamique de la reconnaissance mutuelle. Il y a une très belle citation, de Saint-Simon, reprise dans la revue Participer (la revue des SCOP), qui présente ce mois-ci une histoire de cette rencontre. Donc, Saint-Simon, un de ces utopistes de l’époque de Derrion, disait : " Nos enfants croiront avoir de l’imagination, en fait ils n’auront que des réminiscences ". Très jolie formule ! Voici que mutuelles, coopératives et associations se retournent vers l’économie solidaire et disent : " Mais vous êtes nos enfants, vous n’avez que des réminiscences ! ", et une partie de l’économie solidaire retrouve papa et maman en disant : " C’était vous ! Il me semblait bien aussi, etc.".

Je crois que ces retrouvailles, certes émouvantes, doivent être bien resituées dans une conjoncture où tout n’est pas rose. C’est vrai qu’il y a un mouvement de reconnaissance réciproque, pour chacun, de ses racines ou de ses enfants, qui est tout à fait intéressant. Il fait dire à un certain nombre de gens dans l’économie sociale : " Ces gens-là, ceux de l’économie solidaire, sont en train de réinventer ce qu’ont voulu faire nos ancêtres ". Et toute une série de militants de l’économie solidaire se disent : " Ne réinventons pas l’eau chaude, ne demandons pas un nouveau statut ". Mais il faut bien voir aussi que la pression de l’adversaire, soulignée par Danièle Demoustier, est extrêmement forte. Les grandes multinationales, ou même les moyennes entreprises, commencent, dans leur soif de conquérir le plus de marchés possible, à se heurter très concrètement à la poussée de certaines structures de l’économie solidaire, et même se disent : " Mais pourquoi ne pas redévorer ce qu’on a laissé faire par l’économie sociale ? ". Evidemment, quand l’assurance dit : " Moi je veux reprendre la mutuelle maladie ", pour faire contre-feu, les mutuelles répondent : " Mais nous, les mutuelles, on peut prendre toute la retraite surcomplémentaire en capitalisation " ! Donc, une guerre commence à se rouvrir entre le capital privé et l’économie sociale. Et, pour justifier le peu de privilèges fiscaux qui restent à l’économie sociale, elle a besoin en quelque sorte de s’acheter des indulgences, au sens d’Innocent III : " Voyez, je fais de l’économie solidaire, j’aide des entreprises d’insertion… ".

Voilà le jeu tel qu’il se déroule actuellement. Cette alliance entre économie sociale et économie solidaire se noue pour des raisons fondamentales et aussi pour des raisons, il faut le dire, souvent tactiques : face à Bruxelles, face aux compagnies d’assurance, face à la banque ordinaire, etc. Le champ de bataille est assez compliqué. Par exemple, dans l’Union européenne (je suis député européen et je vois à peu près comment les lobbies s’agitent à Bruxelles), on voit à la fois le Conseil européen de Lisbonne dire : " Le tiers secteur aura un rôle très important pour parvenir au plein emploi " ; et en même temps la Commission de Bruxelles supprime son administration chargée du tiers secteur et dit à l’économie sociale : " Vous n’avez qu’à vous caser (exactement comme l’a dit Danièle tout à l’heure). Soit vous vous occupez des très pauvres - c’est-à-dire qu’on comprend l’économie sociale comme l’économie du social, au sens de l’économie des pauvres, l’économie de la survie -, et vous faites des petites associations, vous allez dans la Direction Générale qui s’occupe du social (les Divisions Générales - DG - sont en quelque sorte les ministères de l’Union européenne). Soit vous faites vraiment de l’activité économique, et alors vous allez dans la DG qui s’occupe des entreprises ". Et dans la DG Entreprises, où est-ce qu’on a mis l’économie sociale ? Eh bien, dans le sous-secteur qui s’occupe des petites entreprises et artisanats. Voilà la logique du massacre de l’économie sociale qui est à l’œuvre actuellement dans la Commission de Bruxelles, alors que, encore une fois, le Conseil européen a dit exactement le contraire, et le Parlement européen également. Nous sommes au cœur d’une bataille.

Quant aux perspectives, je pense que l’économie solidaire a l’avenir devant elle et va être amenée à revivifier l’économie sociale, jusqu’à la possibilité (mais alors là on parle à cinquante ans de distance) de devenir dominante. C’est une possibilité comme une autre, mais, à mon avis, si l’on veut sortir du capitalisme, c’est cette voie-là qui est la plus crédible. Je crois que le XXe siècle a vécu une tragédie fondée sur l’idée de sortir du capitalisme par le tout État et le tout redistribution : le capitalisme d’État soviétique. Et les essais pour faire autre chose, en Yougoslavie par exemple, n’ont pas donné beaucoup mieux ! Je pense qu’aujourd’hui les formes principales pour dépasser la dictature, non pas des marchés, mais du capitalisme, c’est-à-dire des gens qui investissent dans le marché pour y faire des profits, c’est le développement de l’économie sociale, comme forme d’organisation, avec l’idéal de l’économie solidaire.

Pourquoi ce pari ? D’une part parce qu’il y a une base économique pour cela. Cette base vient de ce que, parmi les différents domaines de l’économie, ce qui se développe le plus est ce que l’on appelle l’économie de voisinage. Cette économie de voisinage, qui a reposé essentiellement sur les femmes, sur le patriarcat (et qui représente encore la majorité des heures travaillées en France, il ne faut pas l’oublier !), est appelée à se développer au fur et à mesure de la dissolution de la famille patriarcale. Face au patriarcat et face au capitalisme, il me semble que seules les structures du type associatives, ou coopératives-associatives, ou coopératives, sont la forme par laquelle on peut être à la fois autonome et solidaire de son prochain. Cela exige un double financement, parce qu’on sert des clients de façon marchande, et parce qu’on remplit en même temps une mission d’intérêt général rémunérée par la subvention ou par la dispense de cotisations sociales. On a déjà fait son devoir, en quelque sorte, vis à vis de la société, lorsque l’on a par exemple monté un restaurant d’insertion dans une cité en déshérence, donc on n’a pas en plus à payer des cotisations sociales.

Je vois donc là une des toutes premières raisons : la désagrégation du patriarcat, l’impossibilité de le remplacer par un tout salariat (on n’imagine pas un salarié qui aurait pour fonction de jouer le rôle de la mère ou de père de famille !) font que la structure du type économie sociale va être amenée à occuper un champ immense. Au cours du XXIe siècle, le gros de l’activité économique consistera en cela : s’occuper les uns des autres ! Les gens seront essentiellement payés à développer l’aide aux enfants, la prise en charge des malades, la prise en charge des personnes âgées. Quand il y aura 150 000 centenaires, en l’an 2025, ce ne sera pas leurs filles, qui auront elles-mêmes 80 ans, qui s’en occuperont, ce ne sera pas leurs petites filles, qui auront 60 ans et qui auront été féministes pendant toute leur vie, ce sont donc ou des salariés ou des coopérateurs qui feront cela.

Autre exemple : la culture. La culture a toujours été, dès l’instant qu’elle s’est détachée de l’Église, dans le tiers secteur. Mais, après tout, la troupe de Molière, c’était déjà une coopérative subventionnée par Colbert. Pourquoi ? Parce que, par définition, la création culturelle demande, pour son existence même, avant même de servir des gens, des spectateurs particuliers, un financement social collectif couvrant l’existence des auteurs, des compagnies théâtrales, etc. Il lui faut donc, à elle aussi, un " financement mixte ". Réminiscence, là aussi !

En revisitant, avec Derrion, notre passé, c’est peut-être des formes sociales les plus porteuses d’avenir que nous aurons discuté dans ce colloque…




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