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A Hélène et Alain Lipietz,
Je vous prie de m’excuser d’intervenir si tard dans cette discussion. Je vis aux Etats-Unis, et ce n’est que récemment que j’ai découvert l’existence de ce jugement Lipietz-SNCF. Tout ce week-end, j’ai fait du rattrapage, en lisant les textes qui figurent sur vos blogs respectifs. Pour bien délimiter le débat, j’ai extrait les phrases suivantes, à propos desquelles je souhaiterais réagir :
« Le mythe juridique de l’inexistence de l’Etat français du Maréchal Pétain » (texte du 7 juin Blog Alain Lipietz)
« L’Etat, c’est à dire la représentation de la Nation française, s’est conduit ignominieusement envers les Juifs, partie intégrante de la Nation » (réponse courrier du 17 juin Hélène Lipietz)
« Les institutions sont à la mesure des hommes qui les dirigent et de ceux qu’elles servent... oui la France fut vile, ... » (réponse courrier du 9 juin Hélène Lipietz)
« Trop longtemps avait régné la fiction juridique d’un Etat Français réfugié à Londres ou à Alger et de l’inexistence de l’Etat Vichyste. Cette fiction s’est traduite par une auto-amnistie de fait de l’Etat français ». (texte du 7 juin Blog Hélène Lipietz)Toutes ces phrases sont jetées comme autant d’évidences, et de façon triomphale. Pour tout dire, je trouve ce jugement de TA de Toulouse à la fois sans surprise et attristant. Je me bornerai ici à la question de la responsabilité de l’Etat, sans aborder celle de la SNCF, question complexe, qui repose, si j’ai bien compris, sur l’appréciation de son degré d’autonomie par rapport aux décisions des autorités administratives. Vu les développements récents, j’ai bien conscience que la question de la responsabilité de l’Etat passe largement au second plan par rapport à celle de la SNCF. Ce qui, à bien des égards, est fort regrettable, comme si la cause était entendue...J’espère toutefois que ce courrier retiendra vote attention.

Tout d’abord, ce jugement est sans surprise, en ce sens qu’il est dans la droite ligne de l’arrêt du CE Papon de 2002 (et semble t-il d’un autre arrêt de 2001 dont j’ignorais l’existence). Tout découle de là, et ce n’est pas la peine de revenir là-dessus, si ce n’est pour dire 2 choses.
(1)Tout d’abord, je ne vois pas au nom de quoi on reprocherait à des victimes de faire valoir leurs droits à indemnisation dans la mesure où les moyens de droit leur sont ouverts (fût-ce tardivement). Tous ces arguments fondés sur la morale, ou d’autres considérations, parfois déplaisantes (quand elles ne sont pas franchement à caractère antisémite), n’ont pas lieu d’être. Toute victime a droit à réparation, c’est une question de principe. Ce qui importe en revanche, ce sont les moyens juridiques par lesquels cette réparation du préjudice est mise en œuvre. Là est tout le problème.
(2)En la circonstance, on peut se demander comment une juridiction administrative - aussi prestigieuse soit elle - a pu rendre en 2002 un jugement à ce point contraire à une loi de la République, en l’occurrence l’Ordonnance du 9 août 1944. Qu’on ne dise surtout pas que cette ordonnance était sujette à interprétation : le texte est d’une limpide clarté et, qui plus est, celui qui l’a rédigé (René Cassin) est celui là même qui, en tant que Vice Président du Conseil d’Etat, en a inspiré l’interprétation jurisprudentielle dès 1944. La « volonté du législateur », comme on dit quand on essaye d’interpréter une loi, était claire et sans ambiguïté. Le citoyen que je suis considère que ce qu’une loi a fait, seule une loi peut le défaire. Et non pas la justice administrative. Je suis scandalisé par ce « coup de force » juridique commis par le Conseil d’Etat en 2002. Cela dit, vous n’y êtes pour rien, et vous n’avez fait que tirer parti de la possibilité qui vous était ainsi offerte d’engager la responsabilité pour faute de l’Etat républicain.

Ce jugement découle en fait d’une nouvelle façon de regarder l’histoire de notre pays, devenue à ce point dominante que l’on peut parler de nos jours d’une véritable « pensée unique ». Je la trouve à la fois attristante, car elle revient en fait à culpabiliser de façon injuste la génération de nos parents et grands parents (« la France a été vile » comme vous le dites sans nuance), et profondément erronée. Car quand on parle de la France, il faut savoir si on parle de la République Française ou de l’Etat français (Vichy), sinon on ne peut pas déterminer comment s’exerce le principe de « continuité de l’Etat ». Le fait est là : la République Française a continué d’exister, sans solution de continuité, tout au long de la guerre, en s’incarnant dans la France Libre d’abord, dans l’alliance de la Résistance et de la France Libre ensuite. Ce qui veut dire que, en droit, la « continuité de l’Etat » ne passe pas - n’a jamais passé - par l’Etat français de Vichy (voir l’article 1 de l’Ordonnance de 1944 : « en droit, la République n’a pas cessé d’exister »). D’ailleurs, ce n’est pas parce qu’il y a un gouvernement et une administration sur un territoire qu’il y a un Etat, quand bien même il en prendrait le titre. Tout simplement parce qu’il n’y a pas d’Etat sans souveraineté (par exemple, tout le monde sait bien qu’il n’y a pas d’Etat libanais aujourd’hui, alors qu’il y a un gouvernement libanais, une administration libanaise et une armée libanaise). Et en 1940, Vichy avait remis sa souveraineté entre les mains de l’occupant.

S’agit-il d’arguties juridiques ? S’agit-il d’une vision abusivement juridique de l’histoire ? Nullement, c’est une réalité politique, institutionnelle et humaine, qui s’est écrite en lettres de sang, et dont les effets se font encore sentir de nos jours. Non, l’Etat républicain représenté par la France Libre n’était pas une fiction, et il n’est pas exagéré de dire que la France contemporaine est issue de la rencontre de Charles de Gaulle et de Jean Moulin. Sans cette rencontre, Giraud et autres pétainistes de la « Révolution Nationale » se seraient probablement imposés à Alger en 1943 - avec l’aide des Américains - et la suite aurait été toute différente. Pour faire vite, la France aurait le statut d’un pays comme l’Italie, c’est-à-dire celui d’un pays vaincu. Non, quand on parle de « la France », on ne peut pas faire l’impasse sur cette distinction. Des hommes et des femmes en sont morts, des Français se sont entretués (en Syrie par exemple en 1941, entre Français Libres et Vichystes, plus tard entre résistants et miliciens). Il faut respecter cela. Et surtout ne pas jouer sur les deux tableaux, comme l’a fait Jacques Chirac dans son malheureux discours du 16 juillet 1995 (beau et émouvant dans la forme, mais déplorable sur le fond). On ne peut pas en effet dire, comme il l’a fait, que « la France a commis l’irréparable » (je cite de mémoire), et, quelques paragraphes plus loin, que « la France n’était pas à Vichy ». Comprenne qui pourra. La confusion est totale.

Cette confusion est dorénavant savamment entretenue, et se traduit par des recours en indemnisation contre l’Etat Républicain pour des actes commis dans le cadre de la législation antisémite de Vichy. Une telle confusion n’est possible que si on postule que Vichy s’inscrit dans la continuité de la République. C’est ce qui ressort de votre texte quand vous stigmatisez le « mythe juridique de l’inexistence de l’Etat français ». Cette dernière affirmation me paraît totalement infondée, car c’est précisément parce qu’une réalité juridique avait été créée par Vichy qu’il a fallu l’Ordonnance du 9 août 1944. Comme vous le savez, toute une partie des lois passées sous Vichy a été réincorporée, de fait, dans le corpus juridique de la République, avec tous les effets de droit qui s’y rattachent (principe de continuité). Mais il fallait bien - toujours dans le cadre du rétablissement de la continuité de l’Etat Républicain - non pas annuler (car cela aurait voulu dire qu’elle avait existé en droit) mais déclarer « nul et de nul effet » la législation d’exception de Vichy, avec toutes les conséquences qui en découlaient, y compris l’impossibilité du recours en indemnité. En considérant, en droit, comme « inexistante » une législation qui avait bel et bien existé dans les faits, la République frappait du sceau de l’infamie la plus totale les lois antisémites de Vichy. Cet acte fondateur, à la fois symbolique et politique, était le plus fort qui fut possible. La République ne pouvait pas faire mieux. Dans ces conditions, parler comme vous le faites d’une « auto-amnistie de l’Etat » révèle une singulière incompréhension des conditions dans lesquelles doit s’exercer la continuité de l’Etat républicain, et aussi une forte insensibilité à l’égard de ce qui est du domaine du sacré et du symbolique dans une République fondée sur le respect des droits de l’homme.

Mais empêcher le recours en indemnisation dans le cadre de la responsabilité pour faute de l’Etat, ne voulait pas dire qu’il n’y aurait pas indemnisation. A cet égard, vous entretenez la confusion (volontairement, je pense) en laissant penser que les victimes n’ont pas pu pendant 60 ans obtenir réparation. Si, elles pouvaient obtenir réparation, mais par la loi seulement. Après la guerre, la République a effectivement voté des lois d’indemnisation pour les victimes de Vichy. Ces lois d’indemnisation ont notamment porté sur les spoliations de biens. Le cas des déportés a aussi fait l’objet de dispositions réparatrices, intégrées dans le code des pensions civiles et militaires. Un élément important est que le cas des déportés juifs n’a pas fait l’objet d’un traitement particulier. A l’époque on pensait qu’une victime était une victime, sans considération d’origine raciale. Faut-il s’en indigner ? Ces indemnisations ont-elles été bien faites, ou suffisantes ? J’imagine que non. Mais cela s’est passé ainsi, et fait partie notre histoire nationale. D’une manière plus générale, peut-on réparer/indemniser les préjudices causés par la guerre et la déportation ? Vous savez bien que non. En toute hypothèse, que je sache, rien n’empêcherait encore aujourd’hui la représentation nationale de voter une loi de réparation pour les victimes de la déportation, s’il apparaissait qu’une forte demande sociale continuait de se manifester dans ce domaine. Mais 60 ans après, cela a t-il encore un sens ?

Mais je tiens que la question de l’indemnisation est un élément totalement secondaire du problème, accessoire même. Ce n’est qu’un moyen utilisé pour d’autres fins. Dans les recours qui sont actuellement intentés contre l’Etat il y a essentiellement la recherche d’une responsabilité pour faute, que l’on souhaite voir attribuée à la France, et reconnue de façon solennelle par voie de justice. La faute de qui au fait ? Le régime de Vichy ? Bien sûr, tout le monde est d’accord là dessus ! Mais à quoi ça sert ? Vichy est mort et enterré, son procès a été fait et le jugement de l’histoire est sans appel. La République ? C’est sera quand même un peu difficile à faire passer ! Non, il faut que ce soit la faute de la France et des Français tout simplement. Catégorie la plus générale possible, volontairement imprécise, dont l’objet est précisément de transcender la distinction entre Vichy et la République. D’où l’absolue nécessité d’établir une continuité entre l’Etat français de Vichy et la République.

Pourquoi cet acharnement contre la France et les Français ? Je crois qu’il y a ici quelque chose de très profond qui tient à l’essor depuis une trentaine d’année d’une mémoire juive liée au Génocide. Cette mémoire, devenue obsessionnelle (sans connotation péjorative de ma part), ne peut pas se contenter de désigner la responsabilité de Vichy, qui est décidément un trop petit poisson. Il lui faut trouver un point d’ancrage à sa mesure, la France, donc le peuple français, dont la responsabilité collective serait engagée dans la déportation des juifs (« la France a commis l’irréparable », dixit Chirac le 16 juillet 1995 qui parle également d’une « faute collective »). Bref, ce qu’on n’a pas réussi à faire pour le peuple allemand, on y est arrivé avec le peuple français ! Qu’on se le dise, la France est un pays honteux, qui doit avoir honte de son passé. C’est le triomphe de « l’Idéologie Française », le célèbre livre de Bernard Henry Levy, paru il y a 20 ans : les Français sont fondamentalement, intellectuellement, moralement, organiquement ( ?) un peuple de pétainistes, potentiellement criminel. Et c’est pour cela qu’il y a eu Vichy. La France est donc coupable, forcément coupable. Récemment, parlant de ce livre dans un entretien au journal l’Express, Bernard Henri Levy considérait avec fierté qu’il se trouvait dans la peau d’un astrophysicien qui, après avoir déduit de façon mathématique, il y a 20 ans, l’existence d’une planète, était maintenant - grâce aux progrès de la science et des techniques- en mesure de la visionner au bout d’un télescope. Peut-on lui reprocher un excès d’immodestie, alors qu’il assiste - grâce à des propos comme les vôtres - au triomphe de ses idées ?

Rassurez-vous, je ne pense pas que vous pensiez ainsi. J’imagine même que vous ne vous reconnaissez pas dans cette détestation de la France - cette francophobie, osons le mot - dont je viens de faire état. Mais l’impératif de résultat commande le reste. Pour vous « La France a été vile », et elle doit être condamnée. Fût-ce au prix de sérieux arrangements avec la vérité historique. Qu’il me soit permis ici de soulever un point qui me parait crucial. Il ne peut pas vous échapper que cette entreprise de culpabilisation de la France et des Français est une forme de réhabilitation/re-légitimation du régime de Vichy. Car il y a au fond deux façons de voir les choses. Ou bien, comme je le pense, la défaite de la France a été l’occasion pour une fraction politique - issue pour l’essentiel d’une droite à forte tradition antisémite, et jusque là minoritaire - de prendre le pouvoir et de mettre en œuvre la Révolution Nationale. Ou bien, le régime de Vichy est issu des tréfonds de l’âme française, auquel cas la défaite a été l’occasion pour ce peuple dangereux et potentiellement criminel de libérer ses instincts refoulés. Dans ce dernier cas, le régime de Vichy bénéficie en quelque sorte d’une forme de légitimation, la France Libre et la Résistance n’étant plus que des épiphénomènes (une poignée d’individus, « qui ont sauvé l’honneur », pour reprendre l’expression rituelle). A un point tel que le contexte de l’occupation allemande n’est plus un élément essentiel du débat, seulement un accessoire. D’ailleurs, dans le langage courant, on ne parle plus de « l’Occupation », mais de « Vichy », glissement sémantique très significatif qui insiste sur l’autonomie du régime par rapport à l’occupant. Au fond, qu’ils rentrent chez eux ces Allemands, avec leurs divisions de panzers ! Ils n’ont rien à faire chez nous, ces empêcheurs de tourner en rond de l’examen de conscience national ! Pas d’ingérence dans les affaires intérieures du pays !

Tout ceci est infiniment attristant. Les enfants et petits enfants de la génération des adultes de 1940 doivent-ils avoir honte de leurs parents ? Pour y répondre, je me contenterai de citer un chiffre. On connaît assez bien le nombre de Français qui sont morts entre le 3 septembre 1939 et le 8 mai 1945 : un peu plus de 500 mille. Sur ce total, ceux qui sont mort en combattant l’Allemagne nazie, « les armes à la main », représentent environ 250 à 270 mille personnes : les pertes militaires de 1939-40, de la France Libre, des armées de la Libération, auxquelles il convient d’ajouter celles de la Résistance (les fusillés, les déportés résistants qui ne sont pas revenus, les FFI). Ce chiffre, en soi, révèle l’ampleur du sacrifice. Et par comparaison, il met la France pratiquement au même niveau que l’Angleterre ou les Etats-Unis. De façon surprenante, il est nettement supérieur aux pertes polonaises, pays pourtant crédité, à juste titre, d’une courageuse résistance face aux Allemands. Veuillez me pardonner pour cette triste comptabilité, mais il faut rétablir les faits. Car dans le cas présent, il s’agit d’une génération qui est jugée par ses enfants et petits enfants. Oui, au risque de vous surprendre, le prix du sang a été payé, et largement. Et c’est le sang de la République uniquement. Car en face, du côté de Vichy, il n’y a rien (et pour cause !), si on veut bien faire exception pour les martyrs de Mers-El-Kébir, et les soldats de Syrie en 1941 et d’Afrique du Nord en 1942, fourvoyés dans l’obéissance, dont le principal point commun est de n’avoir jamais tiré un coup de feu contre les Allemands.

Cette simple balance du sacrifice interdit de dire que Vichy, c’était la France. Il s’agit pour nous d’un devoir humble et sacré, un « devoir de mémoire », comme on dit de nos jours. Mais il s’agit de l’Histoire surtout, telle qu’elle s’est écrite ! Et qu’on n’a pas le droit de réécrire à des fins idéologiques. Une mémoire n’est « vraie » et authentique que si elle est ancrée dans le strict respect de la vérité historique. Rien à voir avec cette mémoire que la « pensée unique » est en train de construire pour les générations actuelles et qui, sous couvert d’un devoir de vigilance et d’une soit disante recherche de la vérité, est une vaste entreprise de culpabilisation du peuple français. Je dis bien « soit disante recherche de la vérité », car le comble dans cette affaire, c’est qu’on ne cache rien de nos jours. Il n’y a aucune entreprise de dissimulation du passé. Les historiens font leur travail, avec ardeur et persévérance, et dans la mesure des possibilités que leur permet la consultation des archives (le cas de la SNCF en est la démonstration). Je ne suis pas historien, mais on peut, me semble t-il, raisonnablement parler d’une véritable « école historique française » sur la question de Vichy. Résultat : de nos jours, on sait pratiquement tout sur Vichy, du moins l’essentiel (disons 90-95%), et de toute évidence ce qui reste à découvrir dans les archives ne fera que confirmer ce qu’on sait déjà.

Sans doute me direz-vous que vous n’êtes pas en désaccord avec tout ce que je viens d’écrire. C’est précisément ce que je vous reproche ! Car toute votre méthode repose sur un balancement insidieux qui consiste à imputer à la France les crimes de Vichy, mais sans jamais omettre bien sûr un petit couplet sur les courageux résistants « qui ont sauvé l’honneur », à faire condamner la SNCF, mais sans oublier d’avoir un mot de gratitude pour les courageux cheminots. Bref, concédons l’accessoire, pour aller à l’essentiel, la condamnation de la France et des Français. Même cette dernière condamnation ne va pas sans un « coup de chapeau » conclusif car, « la France sort grandie de ce jugement où elle a été capable de s’autojuger » (Hélène Lipietz, 9 juin). Ouf ! La France vaincue par le jugement de l’histoire, sort néanmoins grandie dans la défaite. Quel soulagement ! Assurément, pour aboutir à ses fins, il n’est pas interdit d’être habile, et de faire preuve d’un peu de doigté. Comme Jacques Chirac dans son discours du 16 juillet 1995, vous jouez sur les deux tableaux. J’appelle cela de l’opportunisme.

Vous l’avez bien compris, au-delà de vous, ces critiques s’adressent à « une certaine tendance », très actuelle et très dominante, dans la façon de regarder l’histoire de notre pays. En ce qui concerne votre cas particulier, je trouve normal, et très émouvant, que des enfants poursuivent, au-delà de la mort, un procès engagé par leur père. A votre place, je suis certain que j’aurais fait comme vous. Mais je crois bien, pour les raisons que je viens de développer, que j’aurais eu le triomphe discret (ce qui n’est vraiment pas votre cas !). Victoire posthume, titrez vous dans un de vos textes. Amère victoire également.