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5/05: 1er Mai. Verts mondiaux. Arrêt Laval.

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1er Mai. Verts mondiaux. Arrêt Laval.


lundi 5 mai 2008

La semaine dernière, vacances du Parlement, et aussi de chimio. Normalement, je devais être à Lima pour l’assemblée euro-latino-américaine, mais j’ai préfère rester avec Francine. Et pourtant, je ne peux échapper à un saut à Sao Paulo pour le congrès des Verts mondiaux.
1er Mai
Il n’y a pas foule à Paris (...)


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La grande portée de l’arrêt Laval

mardi 6 mai 2008

Croyez bien que la "solitude de Quatremer " est toute relative !

Vous devriez vous renseigner sur la rage des avocats, juristes et sociologues du travail devant le pilonnage que la "Gauche Unie Européenne-Ecologistes nordiques" (c’est le titre officiel de la GUE - le groupe communiste - que vous écorchez) inflige à une jurisprudence que je cite, et qui leur semble excellente et fort utile pour la suite de leur combat. Vous ne vous donnez même pas la peine de discuter des 3 articles que je cite, fondamentaux et jurisprudentiels, de l’arrêt Laval, alors que je vous les recopie et qu’ils contredisent point par point les sornettes de Khalfa, Supiot and Co !!) De la part d’un homme comme vous, est-ce bien raisonnable ?

Par ailleurs, la Cour pointe, comme le remarque Jean Quatremer, un vrai problème, que j’avais souligné dès mes travaux des années 90 sur les relations professionnelles du travail : les avancées sociales "fordistes " des social-démocraties nord-européennes sont institutionnalisées non par la loi mais par des conventions collectives non "étendues" par la loi. Exiger d’une entreprise lettonne qu’elle adhère à une convention collective suédoise, alors qu’elle reste facultative pour les entreprises suédoises (et heureusement ! car une fois une convention sociale signée dans une entreprise suédoise la grève y devient interdite !! c’est la "trêve sociale obligatoire" tant dénoncée par la gauche syndicale française) constituerait pour la Cour de Luxembourg, une discrimination, et elle a raison. La Cour elle-même recommande à l’Etat suédois de fixer par des règles d’ordre public (c’est à dire en votant une loi, ou en "étendant" la convention collective, à la française) ce qu’il considère être le socle des droits sociaux applicables sur son territoire.

Il y a une quinzaine d’années, donc, certains "fondation-saint-simoniens" français (et Nicole Notat) vantaient la supériorité du contrat scandinave ou allemand sur la loi française en matière sociale. J’avais alors signalé que tout irait bien tant qu’il n’y aurait pas trop de "passagers clandestin" (des entreprises isolées hors-convention), mais qu’avec le chute du Mur de Berlin, les entreprises allemandes ou scandinaves allaient généraliser la sous-traitance auprès de firmes de l’est européen, ce qui allait miner le système conventionnel de l’Europe du Nord.

Nous y sommes, et aujourd’hui par exemple les Verts allemands, qui, comme tous les Allemands mais aussi certains Italiens, défendaient la convention contre la loi, sont en train de se convertir aux lois sociales. En tout cas le puissant syndicalisme des sociales-démocraties du nord du continent devra s’adapter.


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